179 ressources trouvées pour "d'ouvrage".

Outil
Le mandat de maîtrise d’ouvrage est un montage à mi-chemin entre la régie et la concession.
Mise à jour le : 15/10/2025
Outil
La MIQCP apporte soutien et expertise aux maîtres d'ouvrage pour promouvoir la qualité de l'architecture publique.
Mise à jour le : 15/04/2024
Méthodologie
Définition et méthode pour muscler son projet avec l'expertise technique d'une AMO
Mise à jour le : 22/06/2021
Ressource
La Société d’Équipement et de Construction de la Sarthe (SECOS), SEM du département, accompagne les collectivités sarthoises dans leurs projets d’équipement et d’aménagement.
Mise à jour le : 13/08/2021
72
Méthodologie
Vous manquez d'ingénerie en interne ? Une AMO peut vous aider à définir et gérer votre projet de A à Z.
Mise à jour le : 12/09/2023
Outil
Habitat 44 est un Office public de l’Habitat soutenu par le Département de la Loire-Atlantique.
Mise à jour le : 09/08/2021
44
Outil
La maîtrise d’ouvrage d’insertion intervient en complémentarité des bailleurs sociaux pour proposer des loyers abordables aux plus démunis.
Mise à jour le : 21/12/2022
Outil
"Territoires Charente" accompagne les collectivités de la Charente dans leurs projets d’équipement et d’aménagement.
Mise à jour le : 21/09/2021
16
Ressource
Le ministère de la Culture soutient les propriétaires de biens classés ou inscrits au titre des monuments historiques, responsables de la conservation de leur immeuble ou objet mobilier grâce à des subvention pour des études ou travaux.
Mise à jour le : 19/06/2023
Outil
La SAFI est un outil d’étude, de conseil et opérationnel pour l’aménagement et l’équipement du territoire.
Mise à jour le : 02/03/2022
29
Outil
L'Ordre national des architectes a conçu une interface pour vous aider à préparer le marché public de maîtrise d'oeuvre.
Mise à jour le : 20/07/2022
Financement
L'ADEME propose un dispositif d'aide à la décision pour les porteurs de projet souhaitant couvrir leur consommation énergétique grâce au photovoltaïque.
Mise à jour le : 28/03/2023
Outil
DÉMOCLÈS vise à améliorer les pratiques de recyclage des déchets issus des chantiers du bâtiment.
Mise à jour le : 20/06/2022
Outil
Le Département du Doubs porte une action concertée pour soutenir les projets locaux en amont.
Mise à jour le : 31/05/2022
25
Outil
Bretagne Sud Habitat accompagne les collectivités du Morbihan dans leurs projets de réhabilitation et d’aménagement pour contribuer à la construction des territoires de demain.
Mise à jour le : 19/01/2022
56
Outil
Le Syndicat de Développement, d’Equipement et d'Aménagement (SDEA) soutient les collectivités locales de l'Ardèche pour donner vie à leurs projets.
Mise à jour le : 04/01/2023
07
Financement
Le Conseil départemental du Vaucluse propose un dispositif en faveur du patrimoine.
Mise à jour le : 10/12/2024
84
Outil
Il existe une multitude d’études complémentaires qui interviennent aux différentes étapes d’un projet d’aménagement.
Mise à jour le : 20/12/2021
Outil
La SATEL propose un accompagnement adapté pour contribuer au développement territorial des Landes.
Mise à jour le : 22/11/2022
40
Outil
L'ATD89 appuie les collectivités dans leurs projets
Mise à jour le : 10/09/2025
89
Outil
L'AMI "Engagés pour la qualité du logement de demain" a pour ambition de définir de nouveaux modes de faire dans la production des logements.
Mise à jour le : 21/12/2021
Financement
La Région Nouvelle-Aquitaine propose un dispositif en faveur du logement social en ruralité.
Mise à jour le : 30/04/2024
16, 17, 19, 23, 24, 33, 87, 40, 47, 64, 86
Outil
La Banque des Territoires finance de nombreuses prestations d’ingénierie pour les communes du programme PVD.
Mise à jour le : 11/10/2021
Outil
La SEM NOVIM accompagne les collectivités dans leurs projets d’aménagement, de construction publique et de projet immobillier.
Mise à jour le : 11/07/2023
42
Financement
L'AFD aide les collectivités ultramarines grâce à un fonds d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des projets structurants.
Mise à jour le : 05/10/2023
971, 973, 974, 972, 976, 97
Outil
L'ATD24 appuie gratuitement les collectivités adhérentes, notamment en réalisant les études de faisabilité de leurs projets de réhabilitation.
Mise à jour le : 24/08/2021
24
Financement
Le Département de la Charente soutient la suppression de points noirs architecturaux.
Mise à jour le : 29/09/2022
16
Ressource
Le Groupement d'Intêret Public de la Haute-Marne vous accompagne pour la réhabilitation de vos friches industrielles dans le cadre de son programme annuel d’activité qui comporte une quarantaine de dispositifs d’aide.
Mise à jour le : 29/08/2023
52
Financement
La Région Occitanie finance la restauration du patrimoine culturel, protégé ou non.
Mise à jour le : 17/11/2021
09, 11, 12, 30, 32, 31, 65, 34, 46, 48, 66, 81, 82
Financement
Une subvention peut être attribuée en faveur des solutions d'hébergement pour les personnes en difficulté.
Mise à jour le : 31/01/2024
Outil
Le département de la Côte-d’Or fournit un soutien gratuit technique et juridique, et son agence départementale peut jouer le rôle d’AMO ou de maître d'œuvre pour certains projets.
Mise à jour le : 27/10/2021
21
Ressource
La SEMDO accompagne les collectivités du Loiret dans leurs projets d’équipement et d’aménagement.
Mise à jour le : 09/06/2023
45
Financement
Le fonds de revitalisation des centres-villes en Pays de la Loire vise à renforcer l'attractivité des cœurs de ville.
Mise à jour le : 25/05/2023
44, 49, 53, 72, 85
Financement
Le fonds "Pays de la Loire Investissement Communal" vise à répondre aux besoins des communes souhaitant réaliser un équipement public de proximité.
Mise à jour le : 05/03/2024
44, 49, 51, 72, 85
Financement
Le Département de la Loire-Atlantique propose une aide à la renaturation pour l'ouverture de petits sites au public.
Mise à jour le : 25/05/2023
44
Outil
Action 70 accompagne les porteurs de projets publics ou privés dans leurs opérations immobilières.
Mise à jour le : 22/02/2022
70
Financement
Le Département du Puy-de-Dôme propose une aide à la restauration des édifices et monuments protégés.
Mise à jour le : 28/12/2022
63
Méthodologie
Votre CAUE départemental peut venir vous rencontrer et vous conseiller sur votre projet.
Mise à jour le : 29/09/2026
Ressource
Plus d’informations sur le rôle des organismes HLM et quand les solliciter !
Mise à jour le : 10/03/2022
Outil
Vaucluse Ingénierie guide les collectivités en amont de leurs projets.
Mise à jour le : 23/01/2025
84
Financement
Le conseil départemental de Loire-Atlantique dédie des subventions aux établissements scolaires du premier degré, à travers le fonds école.
Mise à jour le : 04/11/2022
44
Financement
Le conseil départemental de Savoie peut participer aux travaux de restauration de monuments historiques et du patrimoine rural non protégé.
Mise à jour le : 05/12/2023
73
Outil
Obtenir de l'aide de l'EPFL Oise et Aisne pour l'achat du bien le temps des études préalables voire du proto aménagement, ils peuvent également faire de la mise en place et du suivi d'études diverses
Mise à jour le : 16/10/2025
02, 60
Outil
La MIQCP peut mettre à votre disposition gratuitement un professionnel qui participera aux jurys et commissions.
Mise à jour le : 14/06/2024
Financement
Construire une politique de l'habitat privée et obtenir un financement de l'Anah
Mise à jour le : 12/10/2021
Financement
Le Conseil Régional finance les études et travaux de certaines friches du territoire.
Mise à jour le : 07/07/2025
09, 11, 12, 30, 32, 31, 65, 34, 46, 48, 66, 81, 82
Outil
La SEM/SPL du Velay accompagne les collectivités dans leurs projets d’équipement et d’aménagement.
Mise à jour le : 11/07/2023
43
Outil
L’Agence d'Ingénierie départementale du Pas-de-Calais propose des conseils et expertises sur des champs variés, avec pour objet d'apporter une assistance en ingénierie : technique, financière et juridique.
Mise à jour le : 16/06/2022
62
Outil
La Banque des territoires a développé une offre d’ingénierie pour accompagner les collectivités et acteurs locaux face aux nouveaux enjeux de transition écologique.
Mise à jour le : 24/04/2023
Outil
La SEM TERACTEM accompagne les collectivités de la Haute-Savoie dans leurs projets de réhabilitation et d’aménagement pour contribuer à la construction des territoires de demain
Mise à jour le : 05/02/2025
74
Outil
Obtenir de l'aide de l'Etablissement Public Foncier (EPF) Doubs BFC pour engager des études de capacité sur des sites contraints.
Mise à jour le : 18/03/2026
21, 25, 70, 39, 58, 71, 90, 89
Ressource
Vous pouvez faire appel à ATESART, SPL au service des Territoires de la Sarthe, à tout stade du projet.
Mise à jour le : 04/08/2021
72
Financement
La Région Occitanie est aux côtés des entreprises de proximité pour accompagner leur développement dans les territoires.
Mise à jour le : 27/02/2026
09, 11, 12, 30, 32, 31, 65, 34, 46, 48, 66, 81, 82
Financement
La Région Occitanie accompagne les collectivités et associations dans la construction et la rénovation d’équipements sportifs.
Mise à jour le : 19/10/2021
09, 11, 12, 30, 32, 31, 65, 34, 46, 48, 66, 81, 82
Financement
Dans le continuité du fonds friches, le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (ou "fonds vert") dédie un axe entier au recyclage foncier.
Mise à jour le : 28/04/2026
Outil
L'application Pogéis est un inventaire collaboratif en ligne des sites pouvant recevoir des mesures compensatoires, qui permet de qualifier leurs enjeux écologiques et potentialités.
Mise à jour le : 02/09/2025
Financement
L'objectif du fonds de renaturation est de soutenir et accélérer les efforts des collectivités pour apporter de la nature dans les espaces urbanisés.
Mise à jour le : 17/03/2025
Financement
L'ANAH finance la résorption et le traitement de l’habitat indigne dans les opérations de recyclage urbain via les dispositifs RHI et THIRORI.
Mise à jour le : 02/07/2025
Financement
Le FEDER soutient la transformation de friches industrielles polluées en espaces publics durables, intégrant nature, mobilités douces et sobriété énergétique.
Mise à jour le : 02/07/2025
02, 59, 60, 62, 80
Outil
Les Entreprises publiques locales (SEM, SPL, SEMOP) sont des expertes de la maîtrise d’ouvrage publique et des acteurs de référence pour réaliser les projets de mutation des friches des collectivités.
Mise à jour le : 02/07/2025
Outil
Préparer un bilan permet d’évaluer l’équilibre financier d’un projet et d'informer les décisions concernant la suite du projet.
Mise à jour le : 13/05/2025
Financement
La région Grand Est soutient les projets de résorption de friches et verrues paysagères.
Mise à jour le : 02/09/2025
08, 10, 67, 52, 68, 51, 54, 55, 57, 88
Financement
Le département de la Somme met a disposition une aide financière pour le maintien et l'accroissement de l'attractivité des communes rurales, indispensable pour faciliter l’accès des habitants aux commerces et services de proximité.
Mise à jour le : 02/05/2022
80
Financement
Conseils pour mon dossier AAP fonds friches recyclage foncier
Mise à jour le : 08/07/2021
Ressource
Accompagnement sur mesure du Cerema et de l'ANCT
Mise à jour le : 10/04/2024
Outil
Le Contrat de Relance et de Transition Écologique, signé pour six ans, est un nouvel outil de collaboration entre l’Etat et les collectivités territoriales.
Mise à jour le : 10/08/2021
Financement
Le Conseil régional du Grand Est propose un financement pour les travaux de restauration et de mise en sécurité du patrimoine.
Mise à jour le : 07/12/2021
08, 10, 67, 52, 68, 51, 54, 55, 57, 88
Financement
Le Département de l'Essonne soutient les collectivités dans leur démarche de construction durable.
Mise à jour le : 08/12/2022
91
Financement
Le département de la Sarthe met a disposition une aide financière pour la réalisation de travaux s'inscrivant dans des plans d'ensemble
Mise à jour le : 13/10/2021
72
Financement
Le fonds national pour l'archéologie préventive permet de prendre en charge ou subventionner les fouilles prescrites pour certaines opérations d'aménagement.
Mise à jour le : 06/04/2023
Financement
La Région Pays-de-la-Loire soutient la création et l’aménagement de lieux de travail, individuels ou collectifs, adaptés aux conditions de travail des artistes et aux usages du numérique.
Mise à jour le : 02/11/2022
44, 49, 53, 72, 85
Financement
La Région Nouvelle-Aquitaine propose une aide au conseil et aux études en faveur des activités touristiques.
Mise à jour le : 12/10/2023
16, 17, 19, 23, 79, 24, 33, 87, 40, 47, 64, 86
Financement
La Région Normandie et le FEDER soutiennent les collectivités qui louent des bâtiments aux entreprises implantées sur leur territoire.
Mise à jour le : 02/03/2023
14, 27, 50, 61, 76
Financement
Dans le cadre de son Plan Solaire, la Région PACA a mis en place la dispositif "Solaire Ready" pour soutenir la préparation des toitures avant l'installation de panneaux photovoltaïques.
Mise à jour le : 02/05/2024
04, 06, 13, 05, 83, 84
Financement
Le Département de la Loire-Atlantique soutient les opérations communale grâce au fonds pour les communes rurales.
Mise à jour le : 04/11/2022
44
Financement
Le Conseil départemental des Landes peut soutenir financièrement les projets repérés dans le cadre des programmes et politiques territoriales.
Mise à jour le : 22/11/2022
40
Financement
Dans le cadre de FEDER 2021-2027, la Région Auvergne-Rhône-Alpes lancera un appel à projet "recycler le foncier pour accompagner les territoires".
Mise à jour le : 19/02/2024
01, 03, 07, 15, 26, 43, 74, 38, 42, 63, 69, 73
Financement
La Métropole du Grand Paris a mis en place un Fonds biodiversité.
Mise à jour le : 26/11/2024
91, 92, 75, 93, 94, 95
Financement
La Région Grand Est a lancé un appel à projet pour soutenir les projets urbains qui s'inscrivent dans une logique durable
Mise à jour le : 07/12/2021
08, 10, 67, 52, 68, 51, 54, 55, 57, 88
Financement
Le Fonds Chaleur est un dispositif de soutien financier au développement de la production renouvelable de chaleur géré par l'ADEME.
Mise à jour le : 09/09/2025
Outil
Le conseil départemental d'Ille-et-Vilaine accompagne les porteurs de projet à chaque étape clef de leur projet.
Mise à jour le : 31/01/2023
35
Outil
Sedia BFC est un collectif d’EPL qui vise à faciliter la mise en œuvre de vos projets de développement.
Mise à jour le : 28/02/2022
25, 70, 39
Outil
La SEBL Grand-Est accompagne les collectivités dans leurs projets d’équipement et d’aménagement.
Mise à jour le : 06/03/2023
08, 10, 67, 52, 68, 51, 54, 55, 57, 88
Méthodologie
Avantages et inconvénients de 5 approches opérationnelles
Mise à jour le : 24/04/2024
Méthodologie
Un guide pour savoir si une évaluation environnementale est nécessaire pour les travaux, ouvrages, aménagements ruraux et urbains ou pour les projets concernant un site ICPE.
Mise à jour le : 05/04/2022
Ressource
Comment débloquer la décision de payer des études pour concevoir un projet sur la friche, en pressentant son opportunité et sa faisabilité technique et financière ?
Mise à jour le : 22/06/2021
Financement
L'agence de l'eau Rhin-Meuse aide les collectivités dans leurs projets
Mise à jour le : 15/03/2022
08, 10, 67, 52, 68, 51, 54, 55, 57, 88
Financement
Atriomh propose une offre de tiers-investissement pour développer l’électricité photovoltaïque.
Mise à jour le : 24/08/2022
Financement
Le département de la Côte-d'Or peut financer certains aménagements de voirie pour la circulation routière ou les transports en commun.
Mise à jour le : 03/11/2021
21
Financement
Le Département de Haute-Vienne soutient les études préalables d'urbanisme et d'aménagement.
Mise à jour le : 17/10/2024
87
Outil
Via les délégations territoriales de l'ANCT en DDT et préfecture.
Mise à jour le : 28/04/2026
Financement
Le Département des Bouches-du-Rhône soutient la production de logements sociaux et la réhabilitation énergétique du patrimoine.
Mise à jour le : 30/05/2023
13
Financement
Le Département de la Haute-Vienne soutient la création de MSP dans le cadre de son plan santé.
Mise à jour le : 22/10/2024
87
Financement
Le département des Landes peut accorder une aide pour la création ou la modernisation d’hébergements destinés à l’accueil de randonneurs sur les chemins jacquaires.
Mise à jour le : 22/07/2022
40
Financement
Le département des Hautes-Pyrénées a mis en place en 2022 un appel à projet pour le Développement territorial.
Mise à jour le : 28/11/2022
65
Financement
L’ADEME peut financer des prestations d'AMO.
Mise à jour le : 08/01/2025
Financement
Dans le cadre de son plan climat, le Conseil Régional PACA intervient pour soutenir les bâtiments durables.
Mise à jour le : 07/11/2023
04, 06, 13, 05, 83, 84
Financement
L'ADEME co-finance et vous accompagne dans la réalisation d'études sur terrain pollué.
Mise à jour le : 26/03/2025
Outil
Pour de la réhabilitation ou de la construction neuve, appuyez-vous sur le modèle de marché public de maitrise d'oeuvre de l'Ordre des Architectes.
Mise à jour le : 09/10/2024
Financement
Dans le cadre du fonds vert, une enveloppe est dédiée à l’ingénierie d’animation et de planification pour l’élaboration de stratégie et l’émergence de projets.
Mise à jour le : 17/03/2025
Financement
La Région Pays de la Loire soutient les investissements destinés aux activités des CSP.
Mise à jour le : 21/11/2022
44, 49, 53, 72, 85
Financement
La Région Nouvelle-Aquitaine peut financer des aménagements ludiques ou pédagogiques destinés à une clientèle touristique.
Mise à jour le : 17/10/2024
16, 17, 19, 23, 79, 24, 33, 87, 40, 47, 64, 86
Outil
La SHEMA accompagne les collectivités territoriales et les entreprises dans leurs projets d’aménagement.
Mise à jour le : 27/01/2022
14, 27, 50, 61, 76
Financement
La Région Bourgogne-Franche-Comté, dans le cadre des contrats « Territoires en action » 2022-2028, soutient les territoires porteurs d'une stratégie de développement pour leur bassin de vie.
Mise à jour le : 05/07/2022
21, 25, 70, 39, 58, 71, 90, 89
Financement
Le Département de la Manche soutient les projets d'aménagement d'espaces publics en centralité.
Mise à jour le : 03/04/2024
50
Ressource
La NordSEM accompagne les collectivités du Nord dans leurs projets d’équipement et d’aménagement.
Mise à jour le : 22/11/2021
59
Outil
Laval Mayenne Aménagements propose un accompagnement personnalisé pour concrétiser votre projet d'aménagement.
Mise à jour le : 04/05/2022
53
Financement
La BDT accompagne les collectivités pour façonner "l’école de demain".
Mise à jour le : 19/10/2021
Financement
Le Département du Lot-et-Garonne a mis en place un fonds d'aide aux communes et intercommunalités de Lot-et-Garonne (FACIL).
Mise à jour le : 28/12/2022
47
Ressource
La Région Sud, autorité de gestion du programme FEDER, lance un appel à projet afin de soutenir la revitalisation des centralités locales et de proximité.
Mise à jour le : 02/02/2023
04, 06, 13, 05, 83, 84
Outil
Le Parc naturel Régional de Millevaches en Limousin propose une ingénierie technique aux collectivités du territoire.
Mise à jour le : 12/10/2023
19, 23, 87
Outil
Obtenir de l'aide de l'EPFL Mayenne-Sarthe pour l'achat du bien le temps des études préalables voire du proto aménagement
Mise à jour le : 05/08/2021
53, 72
Outil
Territoires 62 accompagne les collectivités du Pas-de-Calais dans leurs projets d’équipement, d’aménagement et de développement économique
Mise à jour le : 07/07/2022
62
Financement
La Collectivité de Corse a mis en place un dispositif "acquisitions foncières et immobilières".
Mise à jour le : 29/01/2024
2A, 2B
Financement
La Région Sud accompagne les organismes de logement social dans leurs opérations d'amélioration du parc existant en favorisant les logements plus performants, économes en énergie et adaptés aux besoins des habitants.
Mise à jour le : 04/08/2026
Financement
La Région Hauts-de-France finance des équipements, aménagements et autres investissements dans la culture, via le programme PACI2.0.
Mise à jour le : 01/10/2021
02, 59, 60, 62, 80
Outil
L’Agence d'Ingénierie départementale de l'Hérault propose des conseils et expertises sur des champs variés, avec pour objet d'apporter une assistance technique, financière et juridique.
Mise à jour le : 13/12/2021
34
Outil
Pensez à la concession d'aménagement si vous ne disposez pas des moyens humains et financiers.
Mise à jour le : 12/07/2021
Financement
La Fondation du patrimoine a mis en place le programme Eco-restauration.
Mise à jour le : 09/12/2025
Outil
La création d'une Société d'Économie Mixte à Opération unique (SEMOP) peut être une option envisagée pour mener un projet de réhabilitation de friche : avantages, inconvénients.
Mise à jour le : 24/10/2023
Financement
La Région Bretagne, avec le soutien de l'ADEME et de Batylab, s'engage en faveur de la qualité de la construction avec l'appel à projets "Bâtiments performants".
Mise à jour le : 09/09/2025
22, 29, 35, 56
Financement
La région Nouvelle-Aquitaine a lancé un appel à projet pour soutenir les études et travaux sur les logements sociaux conventionnés.
Mise à jour le : 10/02/2022
16, 17, 19, 23, 79, 24, 33, 87, 40, 47, 64, 86
Financement
L'ADEME peut financer vos travaux de dépollution à hauteur de 55%.
Mise à jour le : 29/07/2025
Outil
VIR et DIIF sont deux leviers proposés par l'ANAH pour revitaliser les centres anciens, en revalorisant les immeubles vacants ou dégradés pour relancer le marché immobilier local.
Mise à jour le : 15/05/2025
Outil
Par FIN INFRA, Mission d’appui au financement des Infrastructures et projets de rénovation/projets sociaux de plus de 5 M€.
Mise à jour le : 20/10/2021
Outil
L'occupation temporaire est avantageuse pour la collectivité et permet de préparer le devenir du site.
Mise à jour le : 03/11/2025
Méthodologie
La déclaration d'utilité publique fait partie de la phase administrative de la procédure d'expropriation, qui permet de contraindre la cession d’une propriété privée.
Mise à jour le : 30/11/2023
Financement
3 types d'études peuvent être cofinancées par la Banque des territoires
Mise à jour le : 29/07/2021
Financement
Le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) propose un axe dédié aux « Territoires d'industrie en transition écologique ».
Mise à jour le : 17/03/2025
Financement
Au titre du programme FEDER, la Région Nouvelle-Aquitaine soutient les opérations visant une amélioration de la performance énergétique des bâtiments publics.
Mise à jour le : 23/02/2023
16, 17, 19, 23, 79, 24, 33, 87, 40, 47, 64, 86
Financement
La Banque des territoires offre un soutien opérationnel aux foncières de redynamisation territoriale et aux collectivités qui les sollicitent.
Mise à jour le : 04/05/2022
Outil
Les tranches optionnelles comme la concertation peuvent également faire partie intégrante de vos cahiers de charges, et représenter des critères de sélection discrimant afin de choisir un bureau d'études adaptés à vos besoins
Mise à jour le : 13/12/2023
Financement
L'Etat, via la préfecture de votre département, peut financer un projet qui participe au dynamisme et à l’attractivité de votre territoire grâce au FNADT.
Mise à jour le : 23/01/2025
Financement
La Banque des territoires propose des prêts pour la création, réhabilitation, transformation... de logements sociaux locatifs.
Mise à jour le : 12/10/2021
Financement
La démarche ETRIER se compose d'un appel à projets et d'une boîte à outils pour appuyer les collectivités rurales isolées.
Mise à jour le : 10/11/2021
Financement
La Région Occitanie accompagne les collectivités dans la rénovation énergétiques des bâtiments publics recevant du public.
Mise à jour le : 23/11/2023
09, 11, 12, 30, 32, 31, 65, 34, 46, 48, 66, 81, 82
Outil
Procédure du tiers-demandeur
Mise à jour le : 31/03/2025
Financement
L'appel à projets "Sentiers de nature" vise à répondre à une demande croissante de découverte des patrimoines naturel, culturel et paysager.
Mise à jour le : 05/09/2022
Outil
L’Atelier des territoires proposé par la DGALN est un appui à la carte, adapté aux besoins des territoires.
Mise à jour le : 10/04/2024
Financement
Solliciter l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour concevoir des projets en réduisant l'imperméabilisation des sols et pour les projets de renaturation.
Mise à jour le : 17/12/2024
03, 07, 15, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 23, 79, 28, 29, 43, 87, 35, 36, 37, 42, 44, 45, 41, 48, 49, 50, 53, 56, 58, 63, 71, 72, 85, 86, 89
Financement
L'Agence de l'eau Seine Normandie propose un accompagnement pour les projet réduisant l'imperméabilisation des sols et de renaturation.
Mise à jour le : 06/01/2025
02, 08, 10, 14, 21, 91, 27, 28, 52, 92, 35, 45, 50, 51, 53, 55, 58, 60, 61, 75, 77, 76, 93, 80, 94, 95, 89, 78
Financement
La Banque des territoires propose une offre de prêt spécifique pour les résidences hôtelières à vocation sociale (PRHVS).
Mise à jour le : 23/11/2022
Outil
L’EPF Hauts-de-France peut avancer les fonds pour l’achat du foncier et préparer les opérations d’aménagement.
Mise à jour le : 26/08/2021
02, 59, 60, 62, 80
Financement
La Région Normandie accompagne les projets d'investissement en faveur du patrimoine local.
Mise à jour le : 06/06/2023
14, 27, 50, 61, 76
Financement
Action Logement finance les opérations locatives en prêt amortissable, qui peut être complété par une subvention sous conditions.
Mise à jour le : 02/08/2021
Financement
La Banque des territoires propose une offre de prêt de renouvellement urbain dédiée aux projets situées dans les villes du programme PVD.
Mise à jour le : 27/07/2023
Outil
La Fabrique à initiatives est un dispositif d'ingénierie territoriale créé par l'Avise (agence d'ingénierie pour entreprendre autrement) afin d'accompagner les acteurs d'un territoire pour développer des innovations sociales.
Mise à jour le : 01/12/2021
Outil
Le marché MGP permet regrouper la conception du projet et la réalisation des travaux.
Mise à jour le : 22/06/2021
Méthodologie
Le référentiel foncier et immobilier est un outil pour identifier le potentiel en renouvellement urbain du territoire.
Mise à jour le : 15/01/2025
Financement
A travers l’AMI friches - identification et reconversion, la Région Sud finance les études, acquisitions foncières et aménagements temporaires de certaines friches du territoire.
Mise à jour le : 30/04/2024
04, 06, 13, 05, 83, 84
Ressource
Cap loiret peut vous accompagner gratuitement durant la réalisation des travaux.
Mise à jour le : 02/08/2021
45
Outil
L'Agence nationale pour le développement du cinéma en régions peut aider les collectivités qui souhaitent créer ou moderniser leur cinéma.
Mise à jour le : 08/06/2022
Outil
Les parcs naturels régionaux de France participent au programme Petites Villes de Demain à travers les "Ateliers hors les murs".
Mise à jour le : 12/11/2024
Outil
Gironde Ressources est l'agence technique départementale de la Gironde.
Mise à jour le : 21/02/2023
33
Financement
La Banque des territoires investit dans des projets favorisant un espace public plus ouvert grâce à des équipements urbains adaptés.
Mise à jour le : 08/12/2021
Outil
ID 83 accompagne les communes adhérentes dans la réalisation d'études d'ingénierie.
Mise à jour le : 24/05/2022
83
Outil
ATD16 est le service public d'assistance et de conseil aux collectivités territoriales de Charente.
Mise à jour le : 28/02/2022
16
Financement
Le Département de la Mayenne propose un soutien à l'immobilier d'entreprise.
Mise à jour le : 12/10/2022
53
Outil
Nièvre Aménagement accompagne les collectivités et les entreprises dans leur projet d’équipement et d’aménagement.
Mise à jour le : 05/06/2023
58
Outil
L'ALEC de la Nièvre accompagne les collectivités pour optimiser la consommation d'énergie.
Mise à jour le : 31/10/2023
58
Financement
Le gouvernement a mis en place un fonds de restructuration des locaux d'activité, qui est reconduit en 2024.
Mise à jour le : 12/11/2025
Outil
La SELI accompagne les collectivités et les entreprises dans leur projet d’équipement et d’aménagement.
Mise à jour le : 06/11/2024
19, 23, 86
Financement
Le conseil départemental du Morbihan soutient la construction de logements sociaux par des organismes publics sur son territoire.
Mise à jour le : 16/03/2022
56
Ressource
Réduisez les consommations énergétiques de vos bâtiments publics avec le soutien de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur.
Mise à jour le : 04/08/2026
04, 06, 13, 05, 99, 83, 84
Financement
Le département de la Somme met a disposition une aide financière pour le soutien des projets d’investissement des communes dans les domaines prioritaires identifiés
Mise à jour le : 02/05/2022
80
Financement
Le Parc national des Ecrins peut soutenir votre projet s'il s'inscrit dans les champs d'actions définis par la Charte du Parc.
Mise à jour le : 07/09/2022
05, 38
Financement
Le conseil départemental du Finistère soutient le développement de l'offre locative sociale.
Mise à jour le : 02/03/2022
29
Financement
Le Département de la Drôme peut financer la mise en valeur des bâtiments et espaces publics ainsi que les projets structurants pour le territoire.
Mise à jour le : 14/11/2023
26
Financement
Le Département de la Vendée soutient la création de logements sociaux et très sociaux, ainsi que de nouvelles formes d'habitat pour les séniors.
Mise à jour le : 12/09/2023
85
Ressource
Le conseil département de Loire-Atlantique propose une aide à la renaturation et à la désartificialisation des sols.
Mise à jour le : 12/03/2024
44
Financement
La Région Normandie propose un appel à projets pour faire émerger sur le territoire des projets photovoltaïques en autoconsommation.
Mise à jour le : 27/09/2023
14, 27, 50, 61, 76
Outil
Finistère Ingénierie Assistance est un établissement public qui accompagne les collectivités avant début des travaux.
Mise à jour le : 09/09/2021
29
Outil
L'agence département d'ingénierie de l'Orne met à disposition des collectivités ses compétences techniques à travers sa mission d’assistance et de conseils.
Mise à jour le : 12/06/2023
61
Financement
Le conseil départemental propose une subvention d’investissement complémentaires pour les espaces partagés des projets d'habitat inclusif.
Mise à jour le : 11/04/2023
26
Outil
3 Vals Aménagement accompagne les collectivités et les entreprises dans leur projet d’équipement et d’aménagement.
Mise à jour le : 05/06/2023
41
Financement
Le Département des Alpes de Haute Provence accompagne les investissements des communes et EPCI dans le cadre de l’aménagement solidaire et durable.
Mise à jour le : 19/04/2023
04
Ressource
L’Agence Technique Départementale du Gard propose conseils et expertises aux communes et intercommunalités adhérentes, pour sécuriser et concrétiser leurs projets sur les plans juridique, financier et technique.
Mise à jour le : 17/11/2026
30
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Auvergne-Rhône-Alpes soutient des projets exemplaires fondés sur la nature
Mise à jour le : 25/06/2025
01, 03, 07, 15, 26, 43, 74, 38, 42, 63, 69, 73
Financement
La CIMAC soutient la reconquête de quartiers anciens durables dans le Massif central.
Mise à jour le : 05/06/2024
03, 07, 11, 12, 15, 19, 21, 23, 30, 43, 34, 42, 46, 48, 58, 63, 69, 71, 81, 82, 89