Bénéficier d'une subvention départementale pour financer une prestation d'AMO

  Doubs

Le Département du Doubs porte une action concertée pour soutenir les projets locaux en amont.

  Le Conseil départemental du Doubs accompagne les collectivités du territoire dans l'émergence et le montage de leurs projets, notamment via une subvention permettant de financer une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) en phase amont des projets d'investissement.

🚀 Plus de détails !

→ L'appui proposé

Dans le cadre du dispositif "Ingénierie territoriale et soutien au bloc communal" du projet départemental C@P25, le Département Doubs accompagne les communes et EPCI en attribuant des aides financières pour l'assistance à maîtrise d’ouvrage.

En effet, le Département souhaite conforter le recours aux AMO pour favoriser la réussite des projets locaux : un projet réussi est un projet bien pensé en amont par un maître d’ouvrage qui a su et pu s’entourer des bonnes compétences.

Les AMO aident les maîtres d’ouvrage dans deux grands domaines :

  • rassembler des éléments et informations nécessaires à la prise de décision (élaboration du programme, faisabilité, montages juridique et financier, conditions de réalisation, mode de gestion, etc.)
  • choisir le maître d’œuvre à missionner pour élaborer le projet et organiser le déroulement des travaux selon la commande du maître d’ouvrage.

Le dispositif départemental vise à soutenir financièrement les collectivités locales dans la réalisation d’études spécifiques nécessitant des compétences particulières, dans les thématiques suivantes :

  • Bâtiments : scolaire, périscolaire, petite enfance, mairie, équipement sportif, maison de santé, etc.
  • Espaces publics : aménagement de bourg, requalification urbaine, nouveau quartier, etc.
  • Transition énergétique : rénovation énergétique, chaufferie bois, réseau de chaleur, etc.

→ Conditions d'éligibilité

Ce dispositif s'adresse aux collectivités du département du Doubs.

L’étude financée devra répondre aux attentes exprimées dans le cahier des charges type établi par le Département et ses partenaires.

⚡ Passez à l'action !

Télécharger ici le formulaire de demande de subvention, à adresser aux services instructeurs du Département avant toute commande (devis ou acte d’engagement non signé).

Contactez la Direction du Développement et de l’Équilibre des Territoires (ci-dessous) pour savoir si votre projet est éligible.

→ Autres informations

Consultez le site du département pour en savoir plus sur l'accompagnement des collectivités par la département, et plus particulièrement sur le dispositif AMO.

Plus de détails sur le projet départemental C@P25 ici, et en particulier sur les missions "Ingénierie territoriale et soutien au bloc communal".

Si vous souhaitez en savoir plus sur le rôle d'une AMO, nous invitons à consulter notre fiche sur le sujet !

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Anouk Jeanneau   Rédigé par Anouk Jeanneau

Crée 31 mai 2022 et modifiée il y a 4 mois.