147 ressources trouvées pour "urbaniste".

Outil
Il existe une multitude d’études complémentaires qui interviennent aux différentes étapes d’un projet d’aménagement.
Mise à jour le : 20/12/2021
Outil
Le Syndicat mixte du Parc des Volcans d'Auvergne anime un Atelier Rural d'Urbanisme pour les collectivités du territoire.
Mise à jour le : 11/05/2022
15, 63
Méthodologie
Le CAUE du Finistère vous apporte son expertise sur les démarches à suivre et les stratégies à adopter.
Mise à jour le : 17/09/2021
29
Outil
Le CP friches est un dispositif expérimental mis en place pour encourager la réutilisation des friches.
Mise à jour le : 08/04/2025
Méthodologie
Le CAUE du Loiret vous peut vous accompagner sur les premières phases de définition et de réflexions sur votre projet.
Mise à jour le : 24/08/2021
45
Financement
La Région Grand Est a lancé un appel à projet pour soutenir les projets urbains qui s'inscrivent dans une logique durable
Mise à jour le : 07/12/2021
08, 10, 67, 52, 68, 51, 54, 55, 57, 88
Méthodologie
Votre CAUE départemental peut venir vous rencontrer et vous conseiller sur votre projet.
Mise à jour le : 29/09/2026
Outil
L'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités peut vous appuyer dans la définition et la mise en place de vos projets d'aménagement.
Mise à jour le : 04/05/2022
37
Méthodologie
Quelques conseils pour la rédaction d’un cahier des charges à destination des étudiants dans le cadre d'ateliers universitaires.
Mise à jour le : 16/07/2024
Méthodologie
Pour mener votre projet de revitalisation de friche, nous vous proposons d'explorer cette approche en 4 étapes
Mise à jour le : 31/07/2023
Financement
La Région Ile de France soutient financièrement les initiatives d’urbanisme transitoire.
Mise à jour le : 20/10/2021
91, 92, 75, 77, 93, 94, 95, 78
Méthodologie
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) définissent des intentions d’aménagement pour un secteur, que devra respecter le porteur de projet.
Mise à jour le : 29/07/2025
Méthodologie
La déclaration d'utilité publique fait partie de la phase administrative de la procédure d'expropriation, qui permet de contraindre la cession d’une propriété privée.
Mise à jour le : 30/11/2023
Méthodologie
Le référentiel foncier et immobilier est un outil pour identifier le potentiel en renouvellement urbain du territoire.
Mise à jour le : 15/01/2025
Outil
L'occupation temporaire est avantageuse pour la collectivité et permet de préparer le devenir du site.
Mise à jour le : 03/11/2025
Méthodologie
Certaines pistes permettent de réduire le déficit d'un projet de réhabilitation de friche.
Mise à jour le : 24/07/2024
Outil
Appel à manifestation d’intérêt 2026 : workshops territoriaux menés par les Palmarès des jeunes urbanistes
Mise à jour le : 08/04/2026
Méthodologie
Définition et méthode pour muscler son projet avec l'expertise technique d'une AMO
Mise à jour le : 22/06/2021
Méthodologie
Avantages et inconvénients de 5 approches opérationnelles
Mise à jour le : 24/04/2024
Financement
L'objectif du fonds de renaturation est de soutenir et accélérer les efforts des collectivités pour apporter de la nature dans les espaces urbanisés.
Mise à jour le : 17/03/2025
Outil
L'Ordre national des architectes a conçu une interface pour vous aider à préparer le marché public de maîtrise d'oeuvre.
Mise à jour le : 20/07/2022
Outil
Pour de la réhabilitation ou de la construction neuve, appuyez-vous sur le modèle de marché public de maitrise d'oeuvre de l'Ordre des Architectes.
Mise à jour le : 09/10/2024
Méthodologie
Vous manquez d'ingénerie en interne ? Une AMO peut vous aider à définir et gérer votre projet de A à Z.
Mise à jour le : 12/09/2023
Ressource
Comment débloquer la décision de payer des études pour concevoir un projet sur la friche, en pressentant son opportunité et sa faisabilité technique et financière ?
Mise à jour le : 22/06/2021
Méthodologie
Que faire lorsque des constructions se font illégalement sur des terrains privés
Mise à jour le : 22/06/2021
Financement
L’ADEME met en place PLANISOLS, une aide technique et financière pour les collectivités dont les territoires sont en première ligne pour préserver les sols, lutter contre l’artificialisation, engager une politique de sobriété foncière et de renaturation.
Mise à jour le : 07/07/2025
Méthodologie
Les environs des aérodromes connaissent des containtes liées aux nuisances sonores.
Mise à jour le : 05/10/2021
Ressource
Réaliser une demande auticipée de prescription, conditions
Mise à jour le : 28/07/2021
Outil
Proposer la vente de plusieurs terrains “en portefeuille” peut permettre de sécuriser l’aménagement d’un terrain en friche.
Mise à jour le : 22/01/2025
Outil
Le mandat de maîtrise d’ouvrage est un montage à mi-chemin entre la régie et la concession.
Mise à jour le : 15/10/2025
Outil
L'ADU est un outil d’ingénierie publique mutualisée au service de l’aménagement durable de ses territoires.
Mise à jour le : 17/03/2025
25, 70
Outil
Préparer un bilan permet d’évaluer l’équilibre financier d’un projet et d'informer les décisions concernant la suite du projet.
Mise à jour le : 13/05/2025
Outil
Organiser une opération “journées portes ouvertes” peut permettre d’attirer des porteurs de projets ou investisseurs pour vos friches.
Mise à jour le : 29/04/2024
Financement
L'ADEME peut vous aider à co-financer les études pour la réalisation du plan de conception des travaux
Mise à jour le : 25/03/2025
Outil
Le marché MGP permet regrouper la conception du projet et la réalisation des travaux.
Mise à jour le : 22/06/2021
Financement
L’ADEME peut financer des prestations d'AMO.
Mise à jour le : 08/01/2025
Financement
L'ADEME soutient les projets de reconversion de friches par le financement d’études et de travaux de dépollution des sols.
Mise à jour le : 08/01/2025
Outil
Le projet partenarial d'aménagement (PPA) est une démarche partenariale et une procédure contractuelle destinées à favoriser la réalisation d’opérations d’aménagement.
Mise à jour le : 31/05/2023
Ressource
Que faire lorsque des constructions se font illégalement sur des terrains à risques
Mise à jour le : 22/06/2021
Ressource
Les Unités départementales de l'architecture et du patrimoine (au sein des DRAC) peuvent intervenir en amont de vos projets pour veiller à la conservation de la qualité patrimoniale ou architecturale
Mise à jour le : 24/08/2021
Financement
Le Conseil régional Nouvelle-Aquitaine a lancé l'appel à projets "Innovation Foncière pour l'habitat".
Mise à jour le : 17/04/2023
16, 17, 19, 23, 79, 33, 87, 40, 47, 64, 86
Outil
Les tranches optionnelles comme la concertation peuvent également faire partie intégrante de vos cahiers de charges, et représenter des critères de sélection discrimant afin de choisir un bureau d'études adaptés à vos besoins
Mise à jour le : 13/12/2023
Outil
Le sursis à statuer peut être mis en place pendant l'élaboration du PLU(i) pour une durée de 2 ans.
Mise à jour le : 22/06/2021
Outil
Le Parc naturel Régional de Millevaches en Limousin propose une ingénierie technique aux collectivités du territoire.
Mise à jour le : 12/10/2023
19, 23, 87
Financement
Conseils pour mon dossier AAP fonds friches recyclage foncier
Mise à jour le : 08/07/2021
Outil
Quand le propriétaire est connu mais qu'il n'entretient pas la parcelle, et est peut-être injoignable
Mise à jour le : 03/04/2024
Financement
L'édition 2025 du fonds vert prévoit une nouvelle mesure "aide aux maires bâtisseurs".
Mise à jour le : 06/05/2025
Outil
L’AUDAB est une agence d’urbanisme qui intervient en faveur de la sobriété foncière.
Mise à jour le : 12/03/2025
21, 25, 70, 39, 71
Financement
Avec l'appel à projet "Eau et nature en ville et village", l'Agence de l'eau accompagne les collectivités dans leurs projets
Mise à jour le : 02/09/2025
08, 67, 52, 68, 54, 55, 57, 88
Méthodologie
Deux guides méthodologiques à votre disposition pour vous aider à démarrer dans vos projets de revitalisation des friches
Mise à jour le : 27/01/2026
Outil
Quelques conseils pour référencer votre appel à projet et attirer les porteurs de projet adéquats.
Mise à jour le : 22/07/2025
Financement
Dans le cadre du fonds vert, une enveloppe est dédiée à l’ingénierie d’animation et de planification pour l’élaboration de stratégie et l’émergence de projets.
Mise à jour le : 17/03/2025
Financement
Le Département de Haute-Vienne soutient les études préalables d'urbanisme et d'aménagement.
Mise à jour le : 17/10/2024
87
Méthodologie
Voici quelques étapes clés pour préparer la vente d'un bien faisant partie du patrimoine d'un EHPAD.
Mise à jour le : 23/09/2024
Outil
L’Atelier des territoires proposé par la DGALN est un appui à la carte, adapté aux besoins des territoires.
Mise à jour le : 10/04/2024
Outil
Le programme Nouveaux lieux, nouveaux liens peut vous apporter des conseils méthodologiques pour votre projet de développement de tiers-lieu.
Mise à jour le : 28/11/2023
30
Outil
EnvErgo est un service public gratuit du Ministère de la Transition Ecologique à destination acteurs de l'aménagement et de la construction pour faciliter l'identification des obligations environnementales applicables au projet.
Mise à jour le : 05/11/2026
01, 02, 03, 08, 09, 10, 11, 12, 67, 13, 14, 17, 19, 2A, 21, 22, 23, 79, 24, 25, 26, 91, 28, 29, 30, 33, 31, 52, 70, 74, 87, 68, 92, 34, 35, 36, 37, 39, 40, 42, 44, 45, 41, 46, 47, 49, 50, 51, 53, 54, 55, 56, 57, 59, 60, 61, 75, 62, 63, 64, 71, 72, 73, 77, 76, 93, 80, 82, 90, 94, 95, 83, 85, 86, 88, 89, 78
Méthodologie
Dans quels cas est-ce que le recours au photovoltaïque est une solution pour ma friche ?
Mise à jour le : 17/12/2024
Outil
La SAFI est un outil d’étude, de conseil et opérationnel pour l’aménagement et l’équipement du territoire.
Mise à jour le : 02/03/2022
29
Outil
Sedia BFC est un collectif d’EPL qui vise à faciliter la mise en œuvre de vos projets de développement.
Mise à jour le : 28/02/2022
25, 70, 39
Outil
La CCI du Puy-de-Dôme peut mener des études de revitalisation économique.
Mise à jour le : 11/05/2022
63
Outil
Le Forum des Solutions est un cycle de conférences mensuelles accessibles en ligne, en replay.
Mise à jour le : 04/10/2021
Financement
Le mécénat est un don, d’une entreprise ou d’un particulier, à une activité d’intérêt général.
Mise à jour le : 23/09/2025
Outil
Les opérations programmées d'amélioration de l'habitat permettent de mener une politique d'intervention ciblée, adaptée aux enjeux du territoire, en matière d'habitat privé.
Mise à jour le : 15/05/2025
Outil
La base de données DVF (demandes de valeurs foncières) reprend les ventes immobilières en France sur les 5 dernières années.
Mise à jour le : 14/12/2021
Outil
Un décret encadre la procédure de mise en demeure de réhabiliter des locaux ou terrains dans certaines ZAE.
Mise à jour le : 11/05/2023
Outil
Action 70 accompagne les porteurs de projets publics ou privés dans leurs opérations immobilières.
Mise à jour le : 22/02/2022
70
Outil
L’habitat partagé, l’habitat inclusif et l’habitat participatif proposent de nouvelles façons de vivre ensemble.
Mise à jour le : 01/12/2022
Outil
Le maire peut déclencher une intervention pour sécuriser des bâtiments menaçant ruine sans danger imminent, grâce à la procédure expliquée dans cette fiche.
Mise à jour le : 27/04/2026
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Bourgogne-Franche-Comté dédie une enveloppe pour favoriser le développement durable dans les zones urbaines.
Mise à jour le : 27/02/2023
21, 25, 70, 39, 71, 90, 89
Outil
Le maire peut déclencher une intervention pour sécuriser des bâtiments menaçant ruine en cas de péril imminent, grâce à la procédure expliquée dans cette fiche.
Mise à jour le : 16/03/2026
Financement
L'Agence de l'Eau soutient les travaux de restauration de la diversité aquatique et humide et les études préalables à ces travaux.
Mise à jour le : 05/01/2022
01, 04, 07, 09, 11, 12, 13, 2A, 25, 26, 30, 2B, 52, 05, 70, 74, 68, 34, 38, 39, 42, 48, 66, 69, 73, 83, 84, 88
Outil
Le Cerema Ouest propose un dispositif "Aménager en renouvellement urbain" pour guider les collectivités dans leurs projets de reconversion de friches.
Mise à jour le : 18/02/2025
22, 29, 35, 44, 49, 53, 56, 72, 85
Outil
L'ATD24 appuie gratuitement les collectivités adhérentes, notamment en réalisant les études de faisabilité de leurs projets de réhabilitation.
Mise à jour le : 24/08/2021
24
Outil
Le Printemps des Terres peut acquérir des friches pour y financer des programmes de restauration de la biodiversité.
Mise à jour le : 03/10/2022
Ressource
Accélérez la revitalisation du site en mettant en vitrine le lieu : portail national, annonces, etc.
Mise à jour le : 24/09/2024
Financement
L'ADEME co-finance et vous accompagne dans la réalisation d'études sur terrain pollué.
Mise à jour le : 26/03/2025
Outil
La sommation d'opter permet de contraindre un héritier à accepter ou renoncer à la succession.
Mise à jour le : 06/09/2021
Financement
Le Département finance les projets de conservation et préservation de la nature en ville, ainsi que les espaces naturels à visée pédagogique.
Mise à jour le : 10/06/2026
88
Outil
Le dispositif « sites clés en main France 2030 » vise à accélérer la mobilisation d’un foncier industriel de qualité.
Mise à jour le : 26/05/2026
Financement
A travers l’AMI friches - identification et reconversion, la Région Sud finance les études, acquisitions foncières et aménagements temporaires de certaines friches du territoire.
Mise à jour le : 30/04/2024
04, 06, 13, 05, 83, 84
Outil
Normandie Aménagement accompagne les collectivités et les entreprises dans leurs projets d’équipement et d’aménagement.
Mise à jour le : 27/01/2022
14, 27, 50, 61, 76
Outil
Procédure du tiers-demandeur
Mise à jour le : 31/03/2025
Méthodologie
En l’absence d’accord amiable, le juge d’expropriation peut être saisi pour procéder au transfert de propriété.
Mise à jour le : 11/04/2022
Outil
Le département de la Charente-Maritime propose aux collectivités de bénéficier de l’expertise de la SEMDAS.
Mise à jour le : 10/02/2022
17
Outil
Le Département du Doubs porte une action concertée pour soutenir les projets locaux en amont.
Mise à jour le : 31/05/2022
25
Financement
Le Département de la Drôme peut financer la mise en valeur des bâtiments et espaces publics ainsi que les projets structurants pour le territoire.
Mise à jour le : 14/11/2023
26
Méthodologie
Quelques conseils pour rédiger un AMI pour la création ou l’exploitation d’un site dont vous êtes propriétaire.
Mise à jour le : 16/07/2025
Financement
Le Conseil départemental des Landes peut soutenir financièrement les projets repérés dans le cadre des programmes et politiques territoriales.
Mise à jour le : 22/11/2022
40
Méthodologie
Quelques repères pour envisager ou non la reconversion écologique d’une friche via sa renaturation.
Mise à jour le : 08/09/2025
Financement
La CIMAC soutient la reconquête de quartiers anciens durables dans le Massif central.
Mise à jour le : 05/06/2024
03, 07, 11, 12, 15, 19, 21, 23, 30, 43, 34, 42, 46, 48, 58, 63, 69, 71, 81, 82, 89
Financement
La Région de Bourgogne-Franche-Comté soutient les opérations de renaturation pour diminuer les îlots de chaleurs.
Mise à jour le : 16/06/2022
21, 25, 70, 39, 58, 71, 90, 89
Outil
Découvez le centre de ressources de la Banque des Territoires
Mise à jour le : 08/08/2023
Outil
La SEM/SPL du Velay accompagne les collectivités dans leurs projets d’équipement et d’aménagement.
Mise à jour le : 11/07/2023
43
Ressource
L’Agence Technique Départementale du Gard propose conseils et expertises aux communes et intercommunalités adhérentes, pour sécuriser et concrétiser leurs projets sur les plans juridique, financier et technique.
Mise à jour le : 17/11/2026
30
Outil
L'article L.752-1 du code du commerce prévoit l'obligation de démantèlement des friches commerciales.
Mise à jour le : 11/12/2025
Ressource
Vous pouvez faire appel à ATESART, SPL au service des Territoires de la Sarthe, à tout stade du projet.
Mise à jour le : 04/08/2021
72
Financement
La Caisse des Dépôts, en partenariat avec l’ANRU, a lancé l’Appel à manifestation d'intérêt « Démonstrateurs de la ville durable : Habiter la France de demain ».
Mise à jour le : 15/12/2021
Outil
France Domaine vous fournit gratuitement une estimation officielle du prix de vente ou de location.
Mise à jour le : 26/01/2024
Outil
Le Ministère de la Transition Ecologique a lancé un plan d'action pour le développement de l'énergie solaire photovoltaïque.
Mise à jour le : 10/11/2021
Financement
Dans le continuité du fonds friches, le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (ou "fonds vert") dédie un axe entier au recyclage foncier.
Mise à jour le : 28/04/2026
Outil
L'application Pogéis est un inventaire collaboratif en ligne des sites pouvant recevoir des mesures compensatoires, qui permet de qualifier leurs enjeux écologiques et potentialités.
Mise à jour le : 02/09/2025
Financement
Solliciter le conseil et les financements de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Mise à jour le : 24/06/2025
01, 04, 07, 09, 11, 12, 13, 2A, 21, 25, 26, 30, 2B, 52, 05, 70, 74, 68, 34, 38, 39, 42, 48, 64, 69, 73, 83, 84, 88
Ressource
Dans le cadre du programme ACV, la BDT accompagne et finance la mutation des entrées de ville.
Mise à jour le : 29/07/2025
Outil
Le dispositif national DDmarche est porté par le réseau national des CPIE.
Mise à jour le : 09/12/2025
Outil
L’Agence d'Ingénierie départementale du Pas-de-Calais propose des conseils et expertises sur des champs variés, avec pour objet d'apporter une assistance en ingénierie : technique, financière et juridique.
Mise à jour le : 16/06/2022
62
Ressource
L’Agence d'Ingénierie départementale du Nord propose des conseils et expertises sur des champs non concurrentiels avec pour objet d'apporter une assistance technique, financière et juridique.
Mise à jour le : 03/06/2024
59
Outil
L’Agence d'Ingénierie départementale de l'Hérault propose des conseils et expertises sur des champs variés, avec pour objet d'apporter une assistance technique, financière et juridique.
Mise à jour le : 13/12/2021
34
Outil
L'agence département d'ingénierie de l'Orne met à disposition des collectivités ses compétences techniques à travers sa mission d’assistance et de conseils.
Mise à jour le : 12/06/2023
61
Outil
Le label EcoQuartier vise à encourager la réalisation d'opérations exemplaires d'aménagement durable des territoires.
Mise à jour le : 11/04/2022
Financement
La Région cofinance les projets de requalification de friches industrielles, commerciales, économiques, ou agricoles
Mise à jour le : 12/10/2021
91, 92, 75, 77, 93, 94, 95, 78
Outil
Les parcs naturels régionaux de France participent au programme Petites Villes de Demain à travers les "Ateliers hors les murs".
Mise à jour le : 12/11/2024
Outil
Le VTA (Volontariat Territorial en Administration) permet de recruter des compétences en ingénierie de projets avec cofinancement de l'Etat.
Mise à jour le : 16/10/2025
Financement
Le département de la Sarthe met a disposition une aide financière pour la réalisation de travaux s'inscrivant dans des plans d'ensemble
Mise à jour le : 13/10/2021
72
Financement
La Région Nouvelle-Aquitaine propose une aide au conseil et aux études en faveur des activités touristiques.
Mise à jour le : 12/10/2023
16, 17, 19, 23, 79, 24, 33, 87, 40, 47, 64, 86
Outil
L'Agence départementale d'information sur le logement du Val-de-Marne peut vous accompagner sur des questions liées à l'habitat.
Mise à jour le : 06/10/2021
94
Ressource
Le conseil département de Loire-Atlantique propose une aide à la renaturation et à la désartificialisation des sols.
Mise à jour le : 12/03/2024
44
Financement
Dans le cadre de FEDER 2021-2027, la Région Auvergne-Rhône-Alpes lancera un appel à projet "recycler le foncier pour accompagner les territoires".
Mise à jour le : 19/02/2024
01, 03, 07, 15, 26, 43, 74, 38, 42, 63, 69, 73
Financement
La Région Bourgogne-Franche-Comté, dans le cadre des contrats « Territoires en action » 2022-2028, soutient les territoires porteurs d'une stratégie de développement pour leur bassin de vie.
Mise à jour le : 05/07/2022
21, 25, 70, 39, 58, 71, 90, 89
Outil
Le conseil départemental d'Ille-et-Vilaine accompagne les porteurs de projet à chaque étape clef de leur projet.
Mise à jour le : 31/01/2023
35
Financement
Le Conseil départemental de la Mayenne lance un appel à manifestation "Mayenne Engagée pour le climat".
Mise à jour le : 30/03/2023
53
Financement
La Taxe d'Aménagement standard peut être augmentée pour financer des équipements publics.
Mise à jour le : 22/06/2021
Outil
Laval Mayenne Aménagements propose un accompagnement personnalisé pour concrétiser votre projet d'aménagement.
Mise à jour le : 04/05/2022
53
Outil
La SEM NOVIM accompagne les collectivités dans leurs projets d’aménagement, de construction publique et de projet immobillier.
Mise à jour le : 11/07/2023
42
Outil
La plateforme Outil2amenagement recense et explique les outils réglementaires, financiers, techniques, pour les projets d'aménagement.
Mise à jour le : 19/08/2021
Outil
Faites appel au SAF94 afin de limiter l'endettement de la collectivité et déléguer la gestion temporaire du bien
Mise à jour le : 28/09/2021
94
Outil
La création d'une Société d'Économie Mixte à Opération unique (SEMOP) peut être une option envisagée pour mener un projet de réhabilitation de friche : avantages, inconvénients.
Mise à jour le : 24/10/2023
Outil
2 nouveaux outils de l’aménagement sont expérimentés pour encourager la réhabilitation de friches par les privés.
Mise à jour le : 12/10/2021
Ressource
En territoire rural, la SAFER peut intervenir de la veille foncière à la définition d'un projet, l'acquisition et l'animation du foncier...
Mise à jour le : 22/06/2021
Outil
La MIQCP apporte soutien et expertise aux maîtres d'ouvrage pour promouvoir la qualité de l'architecture publique.
Mise à jour le : 15/04/2024
Méthodologie
L'association Petites Cités de Caractère vous propose des outils méthodologiques pour vous appuyer dans la définition et la mise en œuvre de votre projet patrimonial.
Mise à jour le : 11/01/2022
Financement
Le conseil départemental de Savoie peut participer aux travaux de restauration de monuments historiques et du patrimoine rural non protégé.
Mise à jour le : 05/12/2023
73
Financement
Solliciter l'Agence de l'eau Rhin Meuse pour concevoir des projets en réduisant l'imperméabilisation des sols et pour les projets de renaturation.
Mise à jour le : 08/12/2021
08, 67, 52, 68, 54, 55, 57, 88
Financement
Solliciter l'Agence de l'eau Adour Garonne pour concevoir des projets en réduisant l'imperméabilisation des sols et pour les projets de renaturation.
Mise à jour le : 22/11/2023
12, 15, 16, 17, 19, 24, 32, 33, 31, 65, 40, 46, 47, 48, 64, 81, 82
Financement
L'Agence de l'eau Seine Normandie propose un accompagnement pour les projet réduisant l'imperméabilisation des sols et de renaturation.
Mise à jour le : 06/01/2025
02, 08, 10, 14, 21, 91, 27, 28, 52, 92, 35, 45, 50, 51, 53, 55, 58, 60, 61, 75, 77, 76, 93, 80, 94, 95, 89, 78
Méthodologie
Le propriétaire du site paie ses impôts mais est injoignable, que faire ?
Mise à jour le : 22/06/2021
Outil
Calculer votre dépenses et recettes prévisionnelles avec ce modèle simplifié
Mise à jour le : 22/06/2021
Outil
Via les délégations territoriales de l'ANCT en DDT et préfecture.
Mise à jour le : 28/04/2026
Financement
Le Département des Bouches-du-Rhône soutient la production de logements sociaux et la réhabilitation énergétique du patrimoine.
Mise à jour le : 30/05/2023
13
Financement
Le Département de Loire-Atlantique propose une aide au patrimoine de proximité.
Mise à jour le : 25/04/2024
44
Financement
Le Département de la Manche soutient les projets de réhabilitation visant la création de logements publics.
Mise à jour le : 03/04/2024
50
Financement
Le Département de la Manche soutient les projets d'aménagement d'espaces publics en centralité.
Mise à jour le : 03/04/2024
50
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Bourgogne-Franche-Comté dédie une enveloppe pour accompagner le développement territorial vers un développement durable.
Mise à jour le : 06/02/2023
21, 25, 70, 39, 71, 90, 89
Financement
L'ADEME participe au financement de vos étude diagnostic et états des lieux dans le cadre de la trajectoire de ZAN
Mise à jour le : 09/08/2021
Méthodologie
Une bonne question à se poser très en amont de la réflexion
Mise à jour le : 16/07/2021
Méthodologie
Quelques conseils pour rédiger un appel à projet pour la création ou l’exploitation d’un tiers-lieu sur un site dont vous êtes propriétaire.
Mise à jour le : 06/02/2024