188 ressources trouvées pour "plan".
Outil
La phytoremédiation est une alternative moins chère que les techniques classiques et bénéfique sur le plan environnemental pour traiter certains sites pollués.
Financement
L'ADEME peut vous aider à co-financer les études pour la réalisation du plan de conception des travaux
Outil
La Banque des Territoires finance de nombreuses prestations d’ingénierie pour les communes du programme PVD.
Méthodologie
Les environs des aérodromes connaissent des containtes liées aux nuisances sonores.
Financement
Le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) propose un axe dédié aux « Territoires d'industrie en transition écologique ».
Financement
Conseils pour mon dossier AAP fonds friches recyclage foncier
Financement
L’Agence nationale du sport subventionne la construction et la rénovation énergétique d’équipements sportifs structurants.
Financement
La CAF peut financer la création ou l'aménagement de locaux en ALSH.
Financement
L'ADEME peut financer vos travaux de dépollution à hauteur de 55%.
Outil
L’Association Nationale Notre Village vous accompagne dans vos nouveaux projets, notamment en matière de Développement Durable.
Outil
Par FIN INFRA, Mission d’appui au financement des Infrastructures et projets de rénovation/projets sociaux de plus de 5 M€.
Financement
Le département de la Sarthe met a disposition une aide financière pour la réalisation de travaux s'inscrivant dans des plans d'ensemble
Financement
Île-de-France Nature gère un dispositif « Plan Vert » pour le compte de la Région.
Outil
La Banque des territoires a développé une offre d’ingénierie pour accompagner les collectivités et acteurs locaux face aux nouveaux enjeux de transition écologique.
Financement
Dans le continuité du fonds friches, le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (ou "fonds vert") dédie un axe entier au recyclage foncier.
Financement
Dans le cadre du fonds vert, une enveloppe est dédiée à l’ingénierie d’animation et de planification pour l’élaboration de stratégie et l’émergence de projets.
Financement
L’ADEME met en place PLANISOLS, une aide technique et financière pour les collectivités dont les territoires sont en première ligne pour préserver les sols, lutter contre l’artificialisation, engager une politique de sobriété foncière et de renaturation.
Financement
Les CAF lancent un Plan Rebond de 300 millions d’euros, destiné aux établissements d’accueil du jeune enfant et aux Maisons d’assistants maternels.
Financement
Cette mesure de rénovation énergétique des bâtiments publics locaux s'inscrit dans le prolongement des crédits affectés à la rénovation énergétique des bâtiments publics dans le cadre du Plan de relance.
Méthodologie
Quelques repères pour envisager ou non la reconversion écologique d’une friche via sa renaturation.
Outil
Le Contrat de Relance et de Transition Écologique, signé pour six ans, est un nouvel outil de collaboration entre l’Etat et les collectivités territoriales.
Financement
La Région Normandie accompagne les projets d'investissement en faveur du patrimoine local.
Financement
L’appel à projet “jardins partagés et collectifs” du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation peut financer la création de ces espaces dans les zones urbaines ou périurbaines.
Financement
L'ADEME co-finance et vous accompagne dans la réalisation d'études sur terrain pollué.
Outil
La maîtrise d’ouvrage d’insertion intervient en complémentarité des bailleurs sociaux pour proposer des loyers abordables aux plus démunis.
Financement
L'agence de l'eau Rhin-Meuse aide les collectivités dans leurs projets
Financement
L'ADEME Grand Est et l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse peuvent financer des études et travaux de dépollution exemplaires pour la reconversion de friches industrielles dans la région.
Outil
Le programme PVD+ vise à concrétiser les projets PVD et améliorer leur performance environnementale.
Financement
Le FDLA permet de soutenir des solutions de logement transitoire pour les publics prioritaires en Loire-Atlantique.
Financement
La Région Nouvelle-Aquitaine a mis en place 53 contrats de territoire pour prioriser les projets qui seront soutenus sur la période 2023-2025.
Financement
Le Département du Loir-et-Cher propose une Dotation de mobilités alternatives.
Financement
Dans le cadre de son plan climat, le Conseil Régional PACA intervient pour soutenir les bâtiments durables.
Financement
Le Département de la Haute-Vienne soutient la création de MSP dans le cadre de son plan santé.
Financement
Le Département des Landes et la CARSAT proposent un appel à candidatures pour la construction, transformation et extension de résidences-autonomie.
Financement
La Région Pays de la Loire soutient les investissements destinés aux activités des CSP.
Méthodologie
Un guide pour savoir si une évaluation environnementale est nécessaire pour les travaux, ouvrages, aménagements ruraux et urbains ou pour les projets concernant un site ICPE.
Outil
Les conseillers aux décideurs locaux peuvent vous accompagner dans la définition d’un plan d’investissement et d’une stratégie financière pour votre projet friche.
Outil
Participez à l’appel à Initiatives NECI - un guichet unique afin de connaître les aides pour votre projet en faveur de l'économie circulaire en Normandie !
Financement
L'objectif du fonds de renaturation est de soutenir et accélérer les efforts des collectivités pour apporter de la nature dans les espaces urbanisés.
Financement
Le Conseil départemental de la Charente-Maritime propose une aide à la revitalisation.
Financement
Dans le cadre de son Plan Solaire, la Région PACA a mis en place la dispositif "Solaire Ready" pour soutenir la préparation des toitures avant l'installation de panneaux photovoltaïques.
Financement
La Région Grand Est a mis en place le dispositif "Mon village, espace de biodiversité".
Financement
Le Département de la Drôme peut financer la mise en valeur des bâtiments et espaces publics ainsi que les projets structurants pour le territoire.
Financement
La Région Nouvelle-Aquitaine a lancé l'appel à projets "Nature et Transitions" pour mettre en oeuvre la stratégie régionale pour la biodiversité.
Outil
Le dispositif national DDmarche est porté par le réseau national des CPIE.
Outil
Le Ministère de la Transition Ecologique a lancé un plan d'action pour le développement de l'énergie solaire photovoltaïque.
Méthodologie
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) définissent des intentions d’aménagement pour un secteur, que devra respecter le porteur de projet.
Financement
Soutenir la création ou le développement d'entreprises de services marchands dans une commune rurale
Le Département de la Charente finance les projets communaux en faveur de l'installation ou du maintien d'entreprises proposant des services marchands.
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Pays de la Loire soutient les projets en faveur de l'attractivité et la revitalisation des territoires.
Outil
Le Parc naturel Régional de Millevaches en Limousin propose une ingénierie technique aux collectivités du territoire.
Financement
La Métropole du Grand Paris a mis en place un Fonds biodiversité.
Financement
Financer des études techniques et bâtimentaires avant de faire appel aux foncières de redynamisation
La Banque des territoires offre un soutien opérationnel aux foncières de redynamisation territoriale et aux collectivités qui les sollicitent.
Méthodologie
Quelques conseils pour rédiger un appel à projet pour la création ou l’exploitation d’un tiers-lieu sur un site dont vous êtes propriétaire.
Financement
Le Département des Bouches du Rhône propose une "aide à la transition énergétique".
Financement
Le Département des Bouches-du-Rhône soutient la production de logements sociaux et la réhabilitation énergétique du patrimoine.
Financement
Le Département de la Loire-Atlantique propose une aide à la renaturation pour l'ouverture de petits sites au public.
Financement
La Région cofinance les projets de requalification de friches industrielles, commerciales, économiques, ou agricoles
Financement
L'AFD aide les collectivités ultramarines grâce à un fonds d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des projets structurants.
Financement
Le Département de la Vendée soutient la création de logements sociaux et très sociaux, ainsi que de nouvelles formes d'habitat pour les séniors.
Financement
Le Département de la Haute-Saône soutient les bailleurs sociaux pour leurs opérations de logements locatifs.
Outil
La CCI met à disposition des collectivités un conseiller en développement économique sur le territoire.
Financement
Le département des Landes peut accorder une aide pour la création ou la modernisation d’hébergements destinés à l’accueil de randonneurs sur les chemins jacquaires.
Méthodologie
Le référentiel foncier et immobilier est un outil pour identifier le potentiel en renouvellement urbain du territoire.
Ressource
Dans le cadre du programme ACV, la BDT accompagne et finance la mutation des entrées de ville.
Outil
La mise en copropriété est une opération juridique qui transforme un bien immobilier unique en plusieurs lots distincts.
Outil
Le projet partenarial d'aménagement (PPA) est une démarche partenariale et une procédure contractuelle destinées à favoriser la réalisation d’opérations d’aménagement.
Financement
Le Département du Loir-et-Cher a mis en place une Dotation départementale d'aménagement durable.
Financement
L’ADEME peut financer des prestations d'AMO.
Méthodologie
Voici quelques étapes clés pour préparer la vente d'un bien faisant partie du patrimoine d'un EHPAD.
Financement
Au titre du programme FEDER, la Région Nouvelle-Aquitaine soutient les opérations visant une amélioration de la performance énergétique des bâtiments publics.
Ressource
Plus d’informations sur le rôle des organismes HLM et quand les solliciter !
Financement
La Région Normandie se mobilise pour la revitalisation des cœurs de bourgs et centres-villes.
Financement
La Région de Bourgogne-Franche-Comté soutient les opérations de renaturation pour diminuer les îlots de chaleurs.
Outil
Il existe une multitude d’études complémentaires qui interviennent aux différentes étapes d’un projet d’aménagement.
Financement
Avec l'appel à projet "Eau et nature en ville et village", l'Agence de l'eau accompagne les collectivités dans leurs projets
Financement
L'ADEME participe au financement de vos étude diagnostic et états des lieux dans le cadre de la trajectoire de ZAN
Financement
Les groupes d'action locale (GAL) mettent en oeuvre le programme LEADER sur leurs territoires respectifs.
Ressource
Réaliser une demande auticipée de prescription, conditions
Ressource
L’Agence Technique Départementale du Gard propose conseils et expertises aux communes et intercommunalités adhérentes, pour sécuriser et concrétiser leurs projets sur les plans juridique, financier et technique.
Ressource
Que faire lorsque des constructions se font illégalement sur des terrains à risques
Financement
Le Département de la Charente soutient la suppression de points noirs architecturaux.
Financement
Le Département de Haute-Vienne soutient les études préalables d'urbanisme et d'aménagement.
Financement
Action Logement finance les opérations locatives en prêt amortissable, qui peut être complété par une subvention sous conditions.
Financement
La Région Occitanie finance la restauration du patrimoine culturel, protégé ou non.
Financement
Le Conseil régional subventionne la requalification des friches vers un usage économique ou mixte..
Outil
Le Conseil régional d'Île-de-France souhaite mobiliser les collectivités en faveur d'un territoire solaire.
Méthodologie
Quelques conseils pour la rédaction d’un cahier des charges à destination des étudiants dans le cadre d'ateliers universitaires.
Financement
La Région Bourgogne-Franche-Comté propose une aide aux études et à l’investissement en faveur du solaire thermique.
Outil
L'EPF peut aider à la maîtrise du foncier, la réalisation et le financement des travaux.
Méthodologie
Quelques conseils pour rédiger un AMI pour la création ou l’exploitation d’un site dont vous êtes propriétaire.
Outil
Le Syndicat mixte du Parc des Volcans d'Auvergne anime un Atelier Rural d'Urbanisme pour les collectivités du territoire.
Ressource
Le ministère de la Culture soutient les propriétaires de biens classés ou inscrits au titre des monuments historiques, responsables de la conservation de leur immeuble ou objet mobilier grâce à des subvention pour des études ou travaux.
Outil
L'ATD24 appuie gratuitement les collectivités adhérentes, notamment en réalisant les études de faisabilité de leurs projets de réhabilitation.
Méthodologie
Pour mener votre projet de revitalisation de friche, nous vous proposons d'explorer cette approche en 4 étapes
Outil
La DGALN met à disposition un parcours projet habitat rural à destination des collectivités rurales.
Outil
L’agence économique régionale de Bourgogne Franche Comté accompagne les territoires / EPCI.
Financement
Dans le cadre du FEDER FSE+ 2021-2027, la collectivité de Corse soutient les projets qui permettent d'intégrer les populations les plus fragiles.
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La SEM/SPL du Velay accompagne les collectivités dans leurs projets d’équipement et d’aménagement.
Ressource
La NordSEM accompagne les collectivités du Nord dans leurs projets d’équipement et d’aménagement.
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Bretagne Sud Habitat accompagne les collectivités du Morbihan dans leurs projets de réhabilitation et d’aménagement pour contribuer à la construction des territoires de demain.
Outil
Le Syndicat de Développement, d’Equipement et d'Aménagement (SDEA) soutient les collectivités locales de l'Ardèche pour donner vie à leurs projets.
Outil
Nièvre Aménagement accompagne les collectivités et les entreprises dans leur projet d’équipement et d’aménagement.
Outil
Appel à manifestation d’intérêt 2026 : workshops territoriaux menés par les Palmarès des jeunes urbanistes
Ressource
Réduisez les consommations énergétiques de vos bâtiments publics avec le soutien de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur.
Financement
Date limite Oct. 2022 - Enveloppe Plan de Relance dédiée aux projets culturels en centres urbains dévitalisés
Outil
L'article L.752-1 du code du commerce prévoit l'obligation de démantèlement des friches commerciales.
Financement
La Région Occitanie est aux côtés des entreprises de proximité pour accompagner leur développement dans les territoires.
Financement
Le PETR du Pays Sud Toulousain conseille et accompagne les porteurs de projet afin de mobiliser toutes les ressources à votre disposition et mener à bien vos projets.
Méthodologie
Certaines pistes permettent de réduire le déficit d'un projet de réhabilitation de friche.
Outil
L’Atelier des territoires proposé par la DGALN est un appui à la carte, adapté aux besoins des territoires.
Outil
Le bail réel solidaire est l’outil des organismes fonciers solidaires pour faciliter l’accession à la propriété.
Outil
L'ADU est un outil d’ingénierie publique mutualisée au service de l’aménagement durable de ses territoires.
Financement
La région soutient les petites entreprises dans le développement de leur activité
Financement
Fonds vert : bénéficier d'une aide pour les équipements publics grâce à la construction de logements
L'édition 2025 du fonds vert prévoit une nouvelle mesure "aide aux maires bâtisseurs".
Outil
EnvErgo est un service public gratuit du Ministère de la Transition Ecologique à destination acteurs de l'aménagement et de la construction pour faciliter l'identification des obligations environnementales applicables au projet.
Financement
La région met en place un fonds dédié au soutien des projets structurants favorisant le rayonnement et l’attractivité des communes et des territoires des Hauts‑de‑France.
Outil
Préparer un bilan permet d’évaluer l’équilibre financier d’un projet et d'informer les décisions concernant la suite du projet.
Outil
Les opérations programmées d'amélioration de l'habitat permettent de mener une politique d'intervention ciblée, adaptée aux enjeux du territoire, en matière d'habitat privé.
Outil
Quelques conseils pour rédiger et diffuser une offre de reprise pour un site industriel.
Financement
Effilogis est le programme régional de Bourgogne-Franche-Comté dédié à l'efficacité énergétique des bâtiments.
Méthodologie
Définition et méthode pour muscler son projet avec l'expertise technique d'une AMO
Outil
Obtenir de l'aide de l'EPFLI Foncier Coeur de France pour le portage du foncier, l'achat du bien le temps des études préalables voire du proto aménagement
Outil
L'agence département d'ingénierie de l'Orne met à disposition des collectivités ses compétences techniques à travers sa mission d’assistance et de conseils.
Financement
Le Syndicat du Pays de Maurienne gère les financements LEADER sur son territoire.
Financement
Le département de la Somme met a disposition une aide financière pour le soutien des projets d’investissement des communes dans les domaines prioritaires identifiés
Financement
Le dispositif « Fabriques de territoires » lance une vague de sélection à destination des territoires qui n’ont, à ce jour, aucun tiers-lieu labellisé.
Outil
Action 70 accompagne les porteurs de projets publics ou privés dans leurs opérations immobilières.
Financement
Le Conseil régional du Grand Est propose un financement pour les travaux de restauration et de mise en sécurité du patrimoine.
Financement
A travers l’AMI friches - identification et reconversion, la Région Sud finance les études, acquisitions foncières et aménagements temporaires de certaines friches du territoire.
Outil
L'association Macéo, partenaire de l'ANCT, propose un accompagnement individuel aux communes du programme PVD.
Financement
Dans le cadre de sa stratégie Région à Énergie Positive, la Région Occitanie met en place un dispositif de soutien des rénovations de toiture couplant le désamiantage et la solarisation.
Outil
ID 83 accompagne les communes adhérentes dans la réalisation d'études d'ingénierie.
Outil
Le VTA (Volontariat Territorial en Administration) permet de recruter des compétences en ingénierie de projets avec cofinancement de l'Etat.
Outil
Corrèze Tourisme propose un ingénierie technique aux collectivités pour leurs équipements touristiques.
Financement
La Région Auvergne-Rhone-Alpes aide financièrement les collectivités rurales qui souhaitent développer l’accueil de créations artistiques professionnelles dans des lieux patrimoniaux et naturels remarquables.
Outil
L'Agence départementale d'information sur le logement du Val-de-Marne peut vous accompagner sur des questions liées à l'habitat.
Outil
La Chambre des métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Aquitaine propose une offre de services dédiée aux collectivités.
Financement
La Région Normandie propose un appel à projets pour faire émerger sur le territoire des projets photovoltaïques en autoconsommation.
Financement
Le fonds "Pays de la Loire Investissement Communal" vise à répondre aux besoins des communes souhaitant réaliser un équipement public de proximité.
Financement
Le Département du Maine-et-Loire propose un dispositif "Aide aux tiers-lieux".
Financement
En Centre-Val de Loire, un AMI "Tiers-Lieux : Vitalité et transformation des territoires en Centre-Val de Loire" est lancé dans le cadre du FEDER.
Financement
Le Conseil départemental des Landes peut soutenir financièrement les projets repérés dans le cadre des programmes et politiques territoriales.
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Pays de la Loire proposera des appels à projets pour la revitalisation des territoires et les mobilités actives hors des zones urbaines.
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région PACA soutient les projets de développement urbain durable via les investissements territoriaux intégrés (ITI).
Financement
Le département du Morbihan soutient financièrement les collectivités à travers le Programme de solidarité territoriale.
Financement
La CIMAC soutient la reconquête de quartiers anciens durables dans le Massif central.
Financement
La Région Nouvelle-Aquitaine peut financer des aménagements ludiques ou pédagogiques destinés à une clientèle touristique.
Financement
La Région Auvergne-Rhône-Alpes peut soutenir les projets de préservation du patrimoine protégé, classé ou inscrit.
Financement
Le Fonds Chaleur est un dispositif de soutien financier au développement de la production renouvelable de chaleur géré par l'ADEME.
Outil
La SAFI est un outil d’étude, de conseil et opérationnel pour l’aménagement et l’équipement du territoire.
Méthodologie
Avantages et inconvénients de 5 approches opérationnelles
Outil
La plateforme Outil2amenagement recense et explique les outils réglementaires, financiers, techniques, pour les projets d'aménagement.
Outil
Habitat 44 est un Office public de l’Habitat soutenu par le Département de la Loire-Atlantique.
Outil
Le sursis à statuer peut être mis en place pendant l'élaboration du PLU(i) pour une durée de 2 ans.
Outil
La création d'une Société d'Économie Mixte à Opération unique (SEMOP) peut être une option envisagée pour mener un projet de réhabilitation de friche : avantages, inconvénients.
Outil
Le Forum des Solutions est un cycle de conférences mensuelles accessibles en ligne, en replay.
Ressource
Comment débloquer la décision de payer des études pour concevoir un projet sur la friche, en pressentant son opportunité et sa faisabilité technique et financière ?
Méthodologie
En l’absence d’accord amiable, le juge d’expropriation peut être saisi pour procéder au transfert de propriété.
Outil
La BDT accompagne le développement de sites pilotes pour accélérer les transitions industrielle et écologique.
Financement
3 types d'études peuvent être cofinancées par la Banque des territoires
Financement
La Région Bourgogne-France-Comté soutient les projets novateurs dans les quartiers prioritaires à travers le Fonds d'Intervention de Proximité.
Financement
La banque des territoires soutient la création ou rénovation des parkings en investissant dans ces projets.
Financement
Appel à Projets Rétablissement des continuités écologiques - Agence de l'eau Loire-Bretagne
Financement
Solliciter l'Agence de l'eau Adour Garonne pour concevoir des projets en réduisant l'imperméabilisation des sols et pour les projets de renaturation.
Financement
L'Agence de l'eau Seine Normandie propose un accompagnement pour les projet réduisant l'imperméabilisation des sols et de renaturation.
Financement
Le département de la Côte-d'Or peut financer certains aménagements de voirie pour la circulation routière ou les transports en commun.
Financement
La DSIL soutient les projets portés par les communes et leurs groupements dans les domaines prioritaires.
Financement
La Région Nouvelle-Aquitaine soutient la rénovation ou la construction de lieux culturels structurants.
Financement
Le département de la Côte-d'Or finance des projets d’investissement des collectivités dans une démarche de qualité environnementale.
Financement
L'ADEME a lancé un appel à projets "Solutions innovantes pour l’amélioration de la recyclabilité, le recyclage et la réincorporation des matériaux (RRR)".
Financement
La Région Normandie finance les projets pluridisciplinaires et innovants qui ont vocation à donner droit et accès à la culture à toutes et tous.
Financement
La DDT de Savoie s'attache à recenser les financements existants pour les projets urbains.
Outil
Les micro-folies sont des dispositifs culturels innovants, au service des territoires, initiés par la Villette et supervisés par les DRAC.
Outil
Calculer votre dépenses et recettes prévisionnelles avec ce modèle simplifié
Outil
L'ALEC de la Nièvre accompagne les collectivités pour optimiser la consommation d'énergie.
Financement
Le Département de la Manche soutient les projets de réhabilitation visant la création de logements publics.
Financement
Le Conseil départemental du Vaucluse propose un dispositif en faveur du patrimoine.
Financement
Une subvention peut être attribuée en faveur des solutions d'hébergement pour les personnes en difficulté.
Financement
Le Département du Vaucluse a lancé la deuxième vague de l’appel à projet “Plus en avant” en faveur des communes du territoire.
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Bourgogne-Franche-Comté dédie une enveloppe pour favoriser le développement durable dans les zones urbaines.
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Bourgogne-Franche-Comté dédie une enveloppe pour accompagner le développement territorial vers un développement durable.
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Bourgogne-Franche-Comté dédie une enveloppe au développement territorial durable, notamment des mobilités.
Ressource
La région Auvergne-Rhône-Alpes soutient les travaux d’aménagement et d’équipement public.
Financement
Le Prix de l'innovation rurale récompense les projets audacieux qui participent activement au développement des territoires ruraux
Outil
France Villes et territoires Durables met en place des "journées d'inspiration" pour accélérer la transition écologique des territoires.
Financement
L'Agence de l'Eau soutient les travaux de restauration de la diversité aquatique et humide et les études préalables à ces travaux.