157 ressources trouvées pour "d'offres".
Financement
l'Appel d’offres porte sur la réalisation et l’exploitation d’Installations photovoltaïques sur bâtiments, serres agricoles, hangars et ombrières et situées en France métropolitaine continentale.
Financement
Subvention de la Région Normandie pour la rénovation de l'offre locative dans les centres
Financement
Action Logement finance les opérations locatives en prêt amortissable, qui peut être complété par une subvention sous conditions.
Financement
La BDT accompagne les collectivités pour façonner "l’école de demain".
Outil
La Banque des territoires a développé une offre d’ingénierie pour accompagner les collectivités et acteurs locaux face aux nouveaux enjeux de transition écologique.
Outil
Quelques conseils pour rédiger et diffuser une offre de reprise pour un site industriel.
Financement
La Banque des territoires propose une offre de prêt de renouvellement urbain dédiée aux projets situées dans les villes du programme PVD.
Outil
La Chambre des métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Aquitaine propose une offre de services dédiée aux collectivités.
Financement
La Banque des territoires offre un accompagnement en ingénierie et investit dans les projets de création d'hôtels, d'équipements sportifs et de loisirs, etc.
Financement
Atriomh propose une offre de tiers-investissement pour développer l’électricité photovoltaïque.
Financement
La CIMAC soutient la reconquête de quartiers anciens durables dans le Massif central.
Méthodologie
Définition et méthode pour muscler son projet avec l'expertise technique d'une AMO
Financement
La banque des territoires soutient la création ou rénovation des parkings en investissant dans ces projets.
Financement
La Banque des territoires propose une offre de prêt spécifique pour les résidences hôtelières à vocation sociale (PRHVS).
Financement
Dans le cadre du fonds vert, une enveloppe est dédiée à l’ingénierie d’animation et de planification pour l’élaboration de stratégie et l’émergence de projets.
Outil
La BDT accompagne le développement de sites pilotes pour accélérer les transitions industrielle et écologique.
Financement
La Banque des territoires met à disposition un accompagnement global pour vos infrastructures médicales et notamment d'E-santé
Financement
La BDT soutient la création de résidences services, EHPAD, centres ou maisons de santé pluriprofessionnelles et peut investir dans ces projets.
Outil
La BDT propose un accompagnement méthodologique pour utiliser l'outil Purpoz afin d'associer les habitants aux projets.
Outil
Le Cerema Ouest propose un dispositif "Aménager en renouvellement urbain" pour guider les collectivités dans leurs projets de reconversion de friches.
Financement
La Région Normandie et le FEDER soutiennent les collectivités qui louent des bâtiments aux entreprises implantées sur leur territoire.
Financement
La Région Nouvelle-Aquitaine propose un dispositif en faveur du logement social en ruralité.
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région PACA soutient les projets de développement urbain durable via les investissements territoriaux intégrés (ITI).
Méthodologie
L'association Petites Cités de Caractère vous propose des outils méthodologiques pour vous appuyer dans la définition et la mise en œuvre de votre projet patrimonial.
Outil
La Banque des Territoires finance de nombreuses prestations d’ingénierie pour les communes du programme PVD.
Méthodologie
Accélérez la revitalisation du site en mettant en vitrine votre bien : portail, annonces, etc.
Financement
Le Département des Landes et la CARSAT proposent un appel à candidatures pour la construction, transformation et extension de résidences-autonomie.
Financement
Dans le Massif central, l'action 7.5.2.6 du FEDER vise à promouvoir et développer l'attractivité.
Financement
La Banque des territoires (BDT) cofinance de l'ingénierie territoriale et de l'appui aux démarches innovantes.
Financement
La Banque des territoires propose des prêts pour la création, réhabilitation, transformation... de logements sociaux locatifs.
Outil
Des cellules régionales d'appui ont été mises en place dans le cadre du programme France Mobilités.
Financement
La Région Auvergne-Rhone-Alpes aide financièrement les collectivités rurales qui souhaitent développer l’accueil de créations artistiques professionnelles dans des lieux patrimoniaux et naturels remarquables.
Outil
Le Multiple, à Périgueux, regroupe des acteurs de l'ESS pour diffuser d'autres manières d'entreprendre.
Outil
La SEM/SPL du Velay accompagne les collectivités dans leurs projets d’équipement et d’aménagement.
Financement
Le conseil régional de Nouvelle-Aquitaine peut financer jusqu'à 50% la création d'un tiers-lieu sur son territoire.
Financement
Le PETR du Pays Sud Toulousain conseille et accompagne les porteurs de projet afin de mobiliser toutes les ressources à votre disposition et mener à bien vos projets.
Financement
Le FDLA permet de soutenir des solutions de logement transitoire pour les publics prioritaires en Loire-Atlantique.
Financement
La CAF propose une aide au fonctionnement du projet social aux porteurs de projets souhaitant ouvrir un lieu dédié.
Outil
Le Ministère de la Transition Ecologique a lancé un plan d'action pour le développement de l'énergie solaire photovoltaïque.
Outil
Obtenir de l'aide de l'EPFL Mayenne-Sarthe pour l'achat du bien le temps des études préalables voire du proto aménagement
Outil
Le Parc naturel Régional de Millevaches en Limousin propose une ingénierie technique aux collectivités du territoire.
Outil
Obtenir de l'aide de l'EPF d'Auvergne pour l'achat du bien le temps des études préalables voire de la remise en état du site.
Outil
Le Département de Maine-et-Loire met à disposition son expertise au service des projets des collectivités.
Outil
Gironde Ressources est l'agence technique départementale de la Gironde.
Outil
Le VTA (Volontariat Territorial en Administration) permet de recruter des compétences en ingénierie de projets avec cofinancement de l'Etat.
Outil
Vaucluse Ingénierie guide les collectivités en amont de leurs projets.
Outil
La Chambre des métiers et de l'artisanat d'Occitanie propose une offre de services dédiée aux collectivités.
Financement
La Région Pays de la Loire soutient les investissements destinés aux activités des CSP.
Financement
La Banque des territoires propose une offre d’investissement dans les énergies renouvelables (prise de participation minoritaire).
Financement
La Mutualité Sociale Agricole Provence Azur, organisme de protection sociale, déploie des appels à projets pour répondre aux besoins de logements des populations rurales.
Outil
Territoires 62 accompagne les collectivités du Pas-de-Calais dans leurs projets d’équipement, d’aménagement et de développement économique
Outil
La création d'une Société d'Économie Mixte à Opération unique (SEMOP) peut être une option envisagée pour mener un projet de réhabilitation de friche : avantages, inconvénients.
Méthodologie
Dans quels cas est-ce que le recours au photovoltaïque est une solution pour ma friche ?
Outil
Par FIN INFRA, Mission d’appui au financement des Infrastructures et projets de rénovation/projets sociaux de plus de 5 M€.
Méthodologie
En l’absence d’accord amiable, le juge d’expropriation peut être saisi pour procéder au transfert de propriété.
Financement
Le Département du Doubs a mis en en place un programme de soutien à l'offre de logements sociaux.
Financement
La Région Normandie finance les projets pluridisciplinaires et innovants qui ont vocation à donner droit et accès à la culture à toutes et tous.
Outil
SOS PONTS guide les communes gratuitement dans la rénovation et l’entretien de leurs ponts.
Financement
Le Département des Bouches-du-Rhône soutient la production de logements sociaux et la réhabilitation énergétique du patrimoine.
Financement
Le Conseil régional Nouvelle-Aquitaine a lancé l'appel à projets "Innovation Foncière pour l'habitat".
Financement
La Région Normandie se mobilise pour la revitalisation des cœurs de bourgs et centres-villes.
Outil
L’EPF Hauts-de-France peut avancer les fonds pour l’achat du foncier et préparer les opérations d’aménagement.
Outil
La maîtrise d’ouvrage d’insertion intervient en complémentarité des bailleurs sociaux pour proposer des loyers abordables aux plus démunis.
Méthodologie
Le sourcing vous permet de dialoguer avec les entreprises : savoir ce qui peut être fait, ce qui ne doit pas être oublié, etc.
Ressource
Accélérez la revitalisation du site en mettant en vitrine le lieu : portail national, annonces, etc.
Méthodologie
Cap loiret peut vous aider gratuitement à rédiger votre cahier des charges
Outil
L’agence économique régionale de Bourgogne Franche Comté accompagne les territoires / EPCI.
Financement
Le Conseil départemental du Vaucluse propose un dispositif en faveur du patrimoine.
Financement
La CAF peut financer la création ou l'aménagement de locaux en ALSH.
Outil
ATD16 est le service public d'assistance et de conseil aux collectivités territoriales de Charente.
Outil
Corrèze Tourisme propose un ingénierie technique aux collectivités pour leurs équipements touristiques.
Financement
La Banque des Territoires met en place un programme pour accompagner les nouvelles dynamiques des territoires de montagne et contribuer à leur transformation.
Financement
Le Gouvernement lance un dispositif de soutien à l’installation de commerces dans des communes qui en sont dépourvues, ou dont les derniers commerces ne répondent plus aux besoins de première nécessité de la population.
Outil
L'ATD89 appuie les collectivités dans leurs projets
Financement
La Banque des territoires accompagne et finance des acteurs privés comme public via son dispositif en faveur de l'immobilier d'entreprise.
Outil
VIR et DIIF sont deux leviers proposés par l'ANAH pour revitaliser les centres anciens, en revalorisant les immeubles vacants ou dégradés pour relancer le marché immobilier local.
Outil
Le Syndicat de Développement, d’Equipement et d'Aménagement (SDEA) soutient les collectivités locales de l'Ardèche pour donner vie à leurs projets.
Financement
Le conseil départemental du Finistère soutient le développement de l'offre locative sociale.
Financement
Le Département de la Vendée soutient la création de logements sociaux et très sociaux, ainsi que de nouvelles formes d'habitat pour les séniors.
Financement
La DRAC PACA propose un appel à initiatives annuel "Tiers-lieux en Provence Alpes Côte d'Azur".
Financement
La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur propose une aide aux communes en faveur de la police ou de la gendarmerie nationale.
Financement
La Région Nouvelle-Aquitaine peut soutenir vos projets au titre de l'approche territoriale des fonds européens.
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Pays de la Loire proposera des appels à projets pour la revitalisation des territoires et les mobilités actives hors des zones urbaines.
Financement
La région met en place un fonds dédié au soutien des projets structurants favorisant le rayonnement et l’attractivité des communes et des territoires des Hauts‑de‑France.
Financement
Le Ministère de la culture soutient les investissements des collectivités en faveur des bibliothèques via la dotation générale de décentralisation.
Financement
L'ANAH finance la résorption et le traitement de l’habitat indigne dans les opérations de recyclage urbain via les dispositifs RHI et THIRORI.
Outil
Le dispositif « sites clés en main France 2030 » vise à accélérer la mobilisation d’un foncier industriel de qualité.
Financement
Île-de-France Nature gère un dispositif « Plan Vert » pour le compte de la Région.
Financement
La Région Nouvelle-Aquitaine peut financer des aménagements ludiques ou pédagogiques destinés à une clientèle touristique.
Financement
La Région Centre-Val de Loire accompagne les projets de revitalisation des centres villes et centre bourgs.
Financement
La Région Auvergne-Rhône-Alpes est aux côtés des communes et EPCI pour favoriser l'aménagement du territoire et de la montagne.
Financement
Le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté a mis en place des subventions pour favoriser l'accélération du tourisme durable
Financement
La Région Bourgogne-Franche-Comté, dans le cadre des contrats « Territoires en action » 2022-2028, soutient les territoires porteurs d'une stratégie de développement pour leur bassin de vie.
Financement
Le Département du Puy-de-Dôme soutient la production de logements via des dispositifs dédiés.
Financement
La Région Auvergne-Rhône-Alpes soutient les projets de développement touristique des sports et loisirs de nature.
Outil
Créées par le Département de l’Essonne, Essonne Aménagement et Territoires de l'Essonne interviennent au service des élus et habitants du territoire.
Outil
La SEM NOVIM accompagne les collectivités dans leurs projets d’aménagement, de construction publique et de projet immobillier.
Ressource
La région Auvergne-Rhône-Alpes soutient les travaux d’aménagement et d’équipement public.
Financement
Fonds vert : bénéficier d'une aide pour les équipements publics grâce à la construction de logements
L'édition 2025 du fonds vert prévoit une nouvelle mesure "aide aux maires bâtisseurs".
Méthodologie
Quelques conseils pour rédiger un AMI pour la création ou l’exploitation d’un site dont vous êtes propriétaire.
Outil
Les baux de longue durée permettent au propriétaire d’un foncier de conserver la propriété du sol tout en reconnaissant au preneur du bail un droit réel immobilier.
Outil
Habitat 44 est un Office public de l’Habitat soutenu par le Département de la Loire-Atlantique.
Financement
La Région Hauts-de-France finance des équipements, aménagements et autres investissements dans la culture, via le programme PACI2.0.
Outil
L'application Pogéis est un inventaire collaboratif en ligne des sites pouvant recevoir des mesures compensatoires, qui permet de qualifier leurs enjeux écologiques et potentialités.
Financement
Au titre du programme FEDER, la Région Nouvelle-Aquitaine soutient les opérations visant une amélioration de la performance énergétique des bâtiments publics.
Outil
Le programme Nouveaux lieux, nouveaux liens peut vous apporter des conseils méthodologiques pour votre projet de développement de tiers-lieu.
Méthodologie
Quelques conseils pour rédiger un appel à projet pour la création ou l’exploitation d’un tiers-lieu sur un site dont vous êtes propriétaire.
Outil
Obtenir de l'aide de l'EPF Doubs BFC pour l'achat et la gestion transitoire du bien le temps des études préalables et de la préparation du projet.
Financement
Le fonds FEDER permet de financer le développement local dans le Massif des Vosges.
Financement
L'appel à projets "Sentiers de nature" vise à répondre à une demande croissante de découverte des patrimoines naturel, culturel et paysager.
Financement
3 types d'études peuvent être cofinancées par la Banque des territoires
Outil
Organiser une opération “journées portes ouvertes” peut permettre d’attirer des porteurs de projets ou investisseurs pour vos friches.
Outil
France Domaine vous fournit gratuitement une estimation officielle du prix de vente ou de location.
Ressource
Vous souhaitez être aidé pour établir une stratégie de redynamisation de votre centre-bourg ?
Financement
Financer des études techniques et bâtimentaires avant de faire appel aux foncières de redynamisation
La Banque des territoires offre un soutien opérationnel aux foncières de redynamisation territoriale et aux collectivités qui les sollicitent.
Outil
Le Cerema propose des études amont pour esquisser le bon usage de la friche au regard des besoins territoriaux
Financement
Advenir, piloté par l’Avere-France, accompagne l’installation de bornes de recharge de véhicule électrique.
Financement
La Banque des territoires investit dans des projets favorisant un espace public plus ouvert grâce à des équipements urbains adaptés.
Outil
Le projet partenarial d'aménagement (PPA) est une démarche partenariale et une procédure contractuelle destinées à favoriser la réalisation d’opérations d’aménagement.
Ressource
Vous pouvez faire appel à ATESART, SPL au service des Territoires de la Sarthe, à tout stade du projet.
Financement
La Carsat participe financièrement à la construction, à la rénovation ou à l'équipement des lieux de vie collectifs destinés aux personnes retraitées autonomes.
Financement
La Fondation du Patrimoine lance en 2022 le Programme Patrimoine et Tourisme local.
Financement
Le gouvernement a mis en place un fonds de restructuration des locaux d'activité, qui est reconduit en 2024.
Financement
La Région Nouvelle-Aquitaine soutient la rénovation ou la construction de lieux culturels structurants.
Financement
Date limite Oct. 2022 - Enveloppe Plan de Relance dédiée aux projets culturels en centres urbains dévitalisés
Financement
L'ADEME a lancé un appel à projets "Solutions innovantes pour l’amélioration de la recyclabilité, le recyclage et la réincorporation des matériaux (RRR)".
Outil
Les tranches optionnelles comme la concertation peuvent également faire partie intégrante de vos cahiers de charges, et représenter des critères de sélection discrimant afin de choisir un bureau d'études adaptés à vos besoins
Outil
La mise en copropriété est une opération juridique qui transforme un bien immobilier unique en plusieurs lots distincts.
Outil
Les micro-folies sont des dispositifs culturels innovants, au service des territoires, initiés par la Villette et supervisés par les DRAC.
Financement
Le département de la Somme met a disposition une aide financière pour le maintien et l'accroissement de l'attractivité des communes rurales, indispensable pour faciliter l’accès des habitants aux commerces et services de proximité.
Outil
L’Agence d'Ingénierie départementale du Pas-de-Calais propose des conseils et expertises sur des champs variés, avec pour objet d'apporter une assistance en ingénierie : technique, financière et juridique.
Ressource
L’Agence d'Ingénierie départementale du Nord propose des conseils et expertises sur des champs non concurrentiels avec pour objet d'apporter une assistance technique, financière et juridique.
Outil
L’Agence d'Ingénierie départementale de l'Hérault propose des conseils et expertises sur des champs variés, avec pour objet d'apporter une assistance technique, financière et juridique.
Outil
Obtenir de l'aide de l'EPF Loire-Atlantique pour l'achat du bien le temps des études préalables voire du proto aménagement.
Outil
Obtenir de l'aide de l'EPFLI Foncier Coeur de France pour le portage du foncier, l'achat du bien le temps des études préalables voire du proto aménagement
Outil
La Banque des territoires vous propose un appui juridique et financier gratuit par téléphone.
Outil
Le département de la Côte-d’Or fournit un soutien gratuit technique et juridique, et son agence départementale peut jouer le rôle d’AMO ou de maître d'œuvre pour certains projets.
Outil
L'ADDET des Hautes-Alpes agit en faveur du rayonnement et de l'attractivité du territoire.
Financement
L'AFD aide les collectivités ultramarines grâce à un fonds d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des projets structurants.
Financement
La Carsat participe financièrement à la construction, à la rénovation ou à l'équipement des lieux de vie collectifs destinés aux personnes retraitées autonomes.
Financement
Les CAF lancent un Plan Rebond de 300 millions d’euros, destiné aux établissements d’accueil du jeune enfant et aux Maisons d’assistants maternels.
Outil
Le Label Bistrot de Pays a été créé pour soutenir les bistrotiers indépendants dans les communes rurales.
Outil
La Banque Postale propose un prêt relais pour préfinancer vos recettes attendues et vous permettre d'avancer sur vos projets.
Outil
Quelques conseils pour référencer votre appel à projet et attirer les porteurs de projet adéquats.
Outil
Téléchargez un document-type à adapter aux spécificités du territoire
Méthodologie
Le référentiel foncier et immobilier est un outil pour identifier le potentiel en renouvellement urbain du territoire.
Financement
Le département de la Charente finance la réhabilitation de logements en PLA-I ou en PLUS.
Outil
Obtenir de l'aide de l'EPORA pour l'achat du bien le temps des études préalables voire du proto aménagement.
Outil
La Banque des territoires propose une offre d’accompagnement pour développer les circuits courts sur votre territoire.
Outil
La Région et la CMA Auvergne-Rhône-Alpes proposent leur aide pour "structurer l'artisanat sur les territoires".
Ressource
Cap Loiret peut vous accompagner pour conseiller et aider à commander les études (AMO gratuite)
Ressource
Cap loiret peut vous accompagner gratuitement durant la réalisation des travaux.
Outil
L'Agence nationale pour le développement du cinéma en régions peut aider les collectivités qui souhaitent créer ou moderniser leur cinéma.
Outil
Les parcs naturels régionaux de France participent au programme Petites Villes de Demain à travers les "Ateliers hors les murs".
Outil
L'association Macéo, partenaire de l'ANCT, propose un accompagnement individuel aux communes du programme PVD.
Ressource
Dans le cadre du programme ACV, la BDT accompagne et finance la mutation des entrées de ville.
Financement
Le département de la Charente a lancé un appel à projet pour soutenir la réhabilitation de logements en PLA-I ou en PLUS.