176 ressources trouvées pour "environnement".
Méthodologie
Un guide pour savoir si une évaluation environnementale est nécessaire pour les travaux, ouvrages, aménagements ruraux et urbains ou pour les projets concernant un site ICPE.
Outil
EnvErgo est un service public gratuit du Ministère de la Transition Ecologique à destination acteurs de l'aménagement et de la construction pour faciliter l'identification des obligations environnementales applicables au projet.
Financement
Le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) propose un axe dédié aux « Territoires d'industrie en transition écologique ».
Financement
La Région Bretagne, avec le soutien de l'ADEME et de Batylab, s'engage en faveur de la qualité de la construction avec l'appel à projets "Bâtiments performants".
Financement
Bénéficiez d'une subvention de la fondation UEM en soutien à des actions concrètes dont la finalité vise à réduire l'impact des activités humaines sur l'environnement.
Financement
Le FEDER soutient la transformation de friches industrielles polluées en espaces publics durables, intégrant nature, mobilités douces et sobriété énergétique.
Méthodologie
Votre CAUE départemental peut venir vous rencontrer et vous conseiller sur votre projet.
Financement
Le Département de l'Essonne soutient les collectivités dans leur démarche de construction durable.
Méthodologie
Qu'implique ce principe lors de l'achat d'un site pollué ?
Outil
Ce qu'impose la loi ASAP aux exploitants ICPE, conformément au principe du pollueur payeur
Financement
L'objectif du fonds de renaturation est de soutenir et accélérer les efforts des collectivités pour apporter de la nature dans les espaces urbanisés.
Outil
Il existe une multitude d’études complémentaires qui interviennent aux différentes étapes d’un projet d’aménagement.
Outil
Le Printemps des Terres peut acquérir des friches pour y financer des programmes de restauration de la biodiversité.
Méthodologie
La déclaration d'utilité publique fait partie de la phase administrative de la procédure d'expropriation, qui permet de contraindre la cession d’une propriété privée.
Méthodologie
Quelques repères pour envisager ou non la reconversion écologique d’une friche via sa renaturation.
Outil
Le programme PVD+ vise à concrétiser les projets PVD et améliorer leur performance environnementale.
Financement
Le mécénat est un don, d’une entreprise ou d’un particulier, à une activité d’intérêt général.
Méthodologie
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) définissent des intentions d’aménagement pour un secteur, que devra respecter le porteur de projet.
Financement
La Région Normandie propose un appel à projets pour faire émerger sur le territoire des projets photovoltaïques en autoconsommation.
Outil
Le Cerema propose des études amont pour esquisser le bon usage de la friche au regard des besoins territoriaux
Méthodologie
Avantages et inconvénients de 5 approches opérationnelles
Outil
Mutafriches est un simulateur mis en place par l'ADEME, qui vise à définir les usages pertinents pour une friche donnée.
Outil
Préparer un bilan permet d’évaluer l’équilibre financier d’un projet et d'informer les décisions concernant la suite du projet.
Outil
Le CP friches est un dispositif expérimental mis en place pour encourager la réutilisation des friches.
Financement
La région Bretagne met en place le pass commerce et artisanat pour dynamiser l'activité économique des TPE (commerce et artisanat)
Outil
Le dispositif national DDmarche est porté par le réseau national des CPIE.
Financement
Effilogis est le programme régional de Bourgogne-Franche-Comté dédié à l'efficacité énergétique des bâtiments.
Financement
Le département de la Côte-d'Or finance des projets d’investissement des collectivités dans une démarche de qualité environnementale.
Financement
Le Département de la Drôme propose une aide pour favoriser l'installation d'entreprises sur le territoire.
Financement
Conseils pour mon dossier AAP fonds friches recyclage foncier
Financement
La Région Pays de la Loire soutient les travaux de rénovation énergétique des bâtiments publics.
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Bourgogne-Franche-Comté dédie une enveloppe pour favoriser le développement durable dans les zones urbaines.
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Bourgogne-Franche-Comté dédie une enveloppe pour accompagner le développement territorial vers un développement durable.
Financement
La Région Sud accompagne les organismes de logement social dans leurs opérations d'amélioration du parc existant en favorisant les logements plus performants, économes en énergie et adaptés aux besoins des habitants.
Outil
La SHEMA accompagne les collectivités territoriales et les entreprises dans leurs projets d’aménagement.
Méthodologie
Le CAUE du Loiret vous peut vous accompagner sur les premières phases de définition et de réflexions sur votre projet.
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Auvergne-Rhône-Alpes soutient la rénovation et la construction de bâtiments à haute performance énergétique.
Financement
La Région Occitanie accompagne les collectivités dans la mise en accessibilité des bâtiments publics.
Financement
Le Département de la Manche soutient les projets de réhabilitation visant la création de logements publics.
Outil
La plateforme Outil2amenagement recense et explique les outils réglementaires, financiers, techniques, pour les projets d'aménagement.
Financement
La BDT accompagne les collectivités pour façonner "l’école de demain".
Financement
Le Département de la Manche soutient les projets d'aménagement d'espaces publics en centralité.
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Pays de la Loire proposera des appels à projets pour la revitalisation des territoires et les mobilités actives hors des zones urbaines.
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Pays de la Loire soutient les projets en faveur de l'attractivité et la revitalisation des territoires.
Financement
Le Ministère des Outre-mer finance des projets portés par les associations et sociétés de production dans les territoires ultramarins.
Ressource
Plus d’informations sur le rôle des organismes HLM et quand les solliciter !
Outil
La Région Pays de la Loire soutient les porteurs de projet souhaitant candidater aux programmes européens via le dispositif ACE 2020.
Ressource
Réduisez les consommations énergétiques de vos bâtiments publics avec le soutien de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur.
Financement
L'AMI "Fabrique à projets - habitat inclusif" vise à favoriser l’émergence et le déploiement de logements innovants pour les séniors.
Financement
Dans le cadre de son plan climat, le Conseil Régional PACA intervient pour soutenir les bâtiments durables.
Financement
La Région de Bourgogne-Franche-Comté soutient les opérations de renaturation pour diminuer les îlots de chaleurs.
Financement
Le Prix de l'innovation rurale récompense les projets audacieux qui participent activement au développement des territoires ruraux
Financement
Le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté a mis en place des subventions pour favoriser l'accélération du tourisme durable
Outil
La FDFR 89 œuvre pour l’animation et le développement des territoires, notamment ruraux, de l’Yonne et de la Nièvre et accompagne l’essor de l’Économie Sociale et Solidaire.
Méthodologie
Certaines pistes permettent de réduire le déficit d'un projet de réhabilitation de friche.
Financement
L'ADEME peut financer vos travaux de dépollution à hauteur de 55%.
Ressource
Que faire lorsque des constructions se font illégalement sur des terrains à risques
Financement
La Caisse des Dépôts, en partenariat avec l’ANRU, a lancé l’Appel à manifestation d'intérêt « Démonstrateurs de la ville durable : Habiter la France de demain ».
Outil
La SAFI est un outil d’étude, de conseil et opérationnel pour l’aménagement et l’équipement du territoire.
Financement
Le PETR du Pays Sud Toulousain conseille et accompagne les porteurs de projet afin de mobiliser toutes les ressources à votre disposition et mener à bien vos projets.
Financement
Dans le continuité du fonds friches, le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (ou "fonds vert") dédie un axe entier au recyclage foncier.
Méthodologie
Le CAUE du Finistère vous apporte son expertise sur les démarches à suivre et les stratégies à adopter.
Financement
Le Département de la Haute-Saône soutient les bailleurs sociaux pour leurs opérations de logements locatifs.
Financement
La Région Occitanie est aux côtés des entreprises de proximité pour accompagner leur développement dans les territoires.
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Auvergne-Rhône-Alpes soutient des projets exemplaires fondés sur la nature
Outil
Créées par le Département de l’Essonne, Essonne Aménagement et Territoires de l'Essonne interviennent au service des élus et habitants du territoire.
Outil
La SEBL Grand-Est accompagne les collectivités dans leurs projets d’équipement et d’aménagement.
Outil
La SEM NOVIM accompagne les collectivités dans leurs projets d’aménagement, de construction publique et de projet immobillier.
Outil
Découvrez la méthode Bénéfriches de l'Ademe
Outil
Les baux de longue durée permettent au propriétaire d’un foncier de conserver la propriété du sol tout en reconnaissant au preneur du bail un droit réel immobilier.
Outil
Habitat 44 est un Office public de l’Habitat soutenu par le Département de la Loire-Atlantique.
Financement
Le label de la Fondation du patrimoine permet aux propriétaires privés de bénéficier de certaines aides pour sauvegarder leur patrimoine.
Ressource
En territoire rural, la SAFER peut intervenir de la veille foncière à la définition d'un projet, l'acquisition et l'animation du foncier...
Outil
La phytoremédiation est une alternative moins chère que les techniques classiques et bénéfique sur le plan environnemental pour traiter certains sites pollués.
Outil
L’AUDAB est une agence d’urbanisme qui intervient en faveur de la sobriété foncière.
Outil
L'AMI "Engagés pour la qualité du logement de demain" a pour ambition de définir de nouveaux modes de faire dans la production des logements.
Financement
3 types d'études peuvent être cofinancées par la Banque des territoires
Financement
Le Fonds d'Appui pour des Territoires Innovants Seniors cofinance des études et des projets des territoires.
Financement
L'ADEME Grand Est et l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse peuvent financer des études et travaux de dépollution exemplaires pour la reconversion de friches industrielles dans la région.
Financement
L'Etat, via la préfecture de votre département, peut financer un projet qui participe au dynamisme et à l’attractivité de votre territoire grâce au FNADT.
Financement
L'Agence national du sport décline, directement ou avec l'aide des services déconcentrés, plusieurs dispositifs destinés aux acteurs du monde sportif.
Financement
Subvention de la Région Normandie pour la rénovation de l'offre locative dans les centres
Financement
La Région Occitanie accompagne les collectivités dans la rénovation énergétiques des bâtiments publics recevant du public.
Financement
Le conseil départemental de Savoie peut participer aux travaux de restauration de monuments historiques et du patrimoine rural non protégé.
Financement
Participez à l'AMI "Territoires d’industrie 4.0 : anticiper les compétences de demain" de la Banque des Territoires !
Financement
La Banque des territoires propose une offre de prêt de renouvellement urbain dédiée aux projets situées dans les villes du programme PVD.
Financement
L'ADEME a lancé un appel à projets "Solutions innovantes pour l’amélioration de la recyclabilité, le recyclage et la réincorporation des matériaux (RRR)".
Financement
La région Normandie soutient la création et le développement d'entreprises de l'économie sociale et solidaire sur son territoire.
Financement
L’ADEME peut vous accompagner et financer un inventaire historique urbain sur l'ensemble du site.
Outil
Les micro-folies sont des dispositifs culturels innovants, au service des territoires, initiés par la Villette et supervisés par les DRAC.
Outil
L’Association Nationale Notre Village vous accompagne dans vos nouveaux projets, notamment en matière de Développement Durable.
Financement
Les préfectures vous permettent désormais d'envoyer un dossier unique pour les deux dotations d'Etat.
Ressource
Les Unités départementales de l'architecture et du patrimoine (au sein des DRAC) peuvent intervenir en amont de vos projets pour veiller à la conservation de la qualité patrimoniale ou architecturale
Financement
Le Département de Loire-Atlantique propose une aide au patrimoine de proximité.
Méthodologie
Que faire lorsque des constructions se font illégalement sur des terrains privés
Financement
Le Département de la Gironde propose un fonds d'aide aux études.
Financement
Le Département des Landes et la CARSAT proposent un appel à candidatures pour la construction, transformation et extension de résidences-autonomie.
Financement
Le département des Hautes-Pyrénées a mis en place en 2022 un appel à projet pour le Développement territorial.
Financement
Le Département du Vaucluse a lancé la deuxième vague de l’appel à projet “Plus en avant” en faveur des communes du territoire.
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Bourgogne-Franche-Comté dédie une enveloppe au développement territorial durable, notamment des mobilités.
Financement
La région Nouvelle-Aquitaine a lancé un appel à projet pour soutenir les études et travaux sur les logements sociaux conventionnés.
Financement
Au titre du programme FEDER, la Région Nouvelle-Aquitaine soutient les opérations visant une amélioration de la performance énergétique des bâtiments publics.
Financement
La Région Auvergne-Rhône-Alpes vise d’atteindre 100 ressourceries ou recycleries sur le territoire régional d’ici à 2025.
Outil
France Villes et territoires Durables met en place des "journées d'inspiration" pour accélérer la transition écologique des territoires.
Outil
Le Cerema Ouest propose un dispositif "Aménager en renouvellement urbain" pour guider les collectivités dans leurs projets de reconversion de friches.
Méthodologie
Les environs des aérodromes connaissent des containtes liées aux nuisances sonores.
Financement
L'AFD aide les collectivités ultramarines grâce à un fonds d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des projets structurants.
Outil
L'ATD24 appuie gratuitement les collectivités adhérentes, notamment en réalisant les études de faisabilité de leurs projets de réhabilitation.
Outil
L'Ordre national des architectes a conçu une interface pour vous aider à préparer le marché public de maîtrise d'oeuvre.
Financement
Le departement de la Haute-Savoie met en place des aides financières ayant pour but de répondre aux spécificités locales du logement ou pour aider des projets innovants
Financement
Le Département du Cantal soutient les projets permettant de conserver et restaurer le patrimoine représentatif de l'histoire et de l'identité du territoire.
Outil
Les Certificats d'Economie d'Energie (CEE) permettent aux collectivités de bénéficier de primes pour leurs travaux d'économie d'énergie.
Financement
Le Département de la Charente-Maritime soutient les projets liés au patrimoine bâti et équipements publics des collectivités.
Outil
Les tranches optionnelles comme la concertation peuvent également faire partie intégrante de vos cahiers de charges, et représenter des critères de sélection discrimant afin de choisir un bureau d'études adaptés à vos besoins
Outil
Bretagne Sud Habitat accompagne les collectivités du Morbihan dans leurs projets de réhabilitation et d’aménagement pour contribuer à la construction des territoires de demain.
Outil
3 Vals Aménagement accompagne les collectivités et les entreprises dans leur projet d’équipement et d’aménagement.
Outil
La SATEL propose un accompagnement adapté pour contribuer au développement territorial des Landes.
Financement
Dans le cadre du fonds vert, une enveloppe est dédiée à l’ingénierie d’animation et de planification pour l’élaboration de stratégie et l’émergence de projets.
Méthodologie
Deux guides méthodologiques à votre disposition pour vous aider à démarrer dans vos projets de revitalisation des friches
Financement
Ce programme permet d'adapter les territoires au changement climatique avec des solutions fondées sur la nature
Outil
Le CEN Lorraine est une association qui s'engage pour gérer et protéger les espaces naturels.
Financement
Le conseil régional de Nouvelle-Aquitaine peut financer jusqu'à 50% la création d'un tiers-lieu sur son territoire.
Financement
Dans le Massif central, l'action 7.5.2.6 du FEDER vise à promouvoir et développer l'attractivité.
Financement
Le label "comme à la maison" du Département Haute-Garonne soutient les lieux à programmation culturelle.
Financement
En lien avec le programme Nouveaux Lieux - Nouveaux Liens, l'ANCT met en place un AMI pour aider les collectivités dans leur projet de tiers-lieux dit "de production" qui proposent des espaces de travail mutualisés à destination d’une communauté professionnelle
Outil
Le projet partenarial d'aménagement (PPA) est une démarche partenariale et une procédure contractuelle destinées à favoriser la réalisation d’opérations d’aménagement.
Financement
Le dispositif C2R (Centralités rurales en région) de la Région Bourgogne-Franche-Comté soutient les stratégies et projets de revitalisation de 128 centralités rurales.
Outil
La Banque des territoires a développé une offre d’ingénierie pour accompagner les collectivités et acteurs locaux face aux nouveaux enjeux de transition écologique.
Méthodologie
Quelques conseils pour la rédaction d’un cahier des charges à destination des étudiants dans le cadre d'ateliers universitaires.
Outil
Le Ministère de la Transition Ecologique a lancé un plan d'action pour le développement de l'énergie solaire photovoltaïque.
Financement
L'appel à projets "Sentiers de nature" vise à répondre à une demande croissante de découverte des patrimoines naturel, culturel et paysager.
Outil
L'application Pogéis est un inventaire collaboratif en ligne des sites pouvant recevoir des mesures compensatoires, qui permet de qualifier leurs enjeux écologiques et potentialités.
Financement
Fonds vert : bénéficier d'une aide pour les équipements publics grâce à la construction de logements
L'édition 2025 du fonds vert prévoit une nouvelle mesure "aide aux maires bâtisseurs".
Financement
La région met en place un fonds dédié au soutien des projets structurants favorisant le rayonnement et l’attractivité des communes et des territoires des Hauts‑de‑France.
Outil
Quelques conseils pour rédiger et diffuser une offre de reprise pour un site industriel.
Financement
La loi de finances pour 2025 prévoit une dotation de soutien aux communes pour les aménités rurales.
Financement
Le Conseil Régional finance les études et travaux de certaines friches du territoire.
Financement
La Fondation du patrimoine a mis en place le programme Eco-restauration.
Méthodologie
Vous manquez d'ingénerie en interne ? Une AMO peut vous aider à définir et gérer votre projet de A à Z.
Ressource
L’Agence d'Ingénierie départementale du Nord propose des conseils et expertises sur des champs non concurrentiels avec pour objet d'apporter une assistance technique, financière et juridique.
Outil
L'Agence Régionale d'Aménagement et de Construction d'Occitanie (l'ARAC) est une SEM qui propose ses services pour un soutien technique et juridique, et peut même jouer le rôle d’AMO.
Outil
Obtenir de l'aide de l'EPF de Nouvelle-Aquitaine pour l'achat du bien le temps des études préalables voire du proto aménagement.
Outil
Le CAUE du Doubs et l'ADIL forme ensemble la Maison de l'habitat, guichet unique pour les questions liées à l'habitat.
Outil
Finistère Ingénierie Assistance est un établissement public qui accompagne les collectivités avant début des travaux.
Outil
DÉMOCLÈS vise à améliorer les pratiques de recyclage des déchets issus des chantiers du bâtiment.
Financement
Le Conseil départemental de Maine-et-Loire propose un dispositif de soutien aux investissements des communes.
Méthodologie
Pour acheter un bâtiment, anticipez la réhabilitation en vérifiant la complétude du DT.
Outil
Le Contrat de Relance et de Transition Écologique, signé pour six ans, est un nouvel outil de collaboration entre l’Etat et les collectivités territoriales.
Financement
Europe Creative : le programme de l’Union Européenne qui soutient les secteurs de la culture et de la création.
Financement
Cette mesure de rénovation énergétique des bâtiments publics locaux s'inscrit dans le prolongement des crédits affectés à la rénovation énergétique des bâtiments publics dans le cadre du Plan de relance.
Financement
La Région Nouvelle-Aquitaine a mis en place 53 contrats de territoire pour prioriser les projets qui seront soutenus sur la période 2023-2025.
Outil
Le label EcoQuartier vise à encourager la réalisation d'opérations exemplaires d'aménagement durable des territoires.
Financement
Le concours des Rubans du Patrimoine récompense les communes et intercommunalités ayant restauré leur patrimoine.
Financement
La Région Occitanie cofinance les projets de requalification d'espace public des petites communes.
Méthodologie
Le référentiel foncier et immobilier est un outil pour identifier le potentiel en renouvellement urbain du territoire.
Financement
A travers l’AMI friches - identification et reconversion, la Région Sud finance les études, acquisitions foncières et aménagements temporaires de certaines friches du territoire.
Outil
Obtenir de l'aide de l'EPF d'Auvergne pour l'achat du bien le temps des études préalables voire de la remise en état du site.
Outil
Obtenir de l'aide de l'EPORA pour l'achat du bien le temps des études préalables voire du proto aménagement.
Outil
L'Agence nationale pour le développement du cinéma en régions peut aider les collectivités qui souhaitent créer ou moderniser leur cinéma.
Outil
Gironde Ressources est l'agence technique départementale de la Gironde.
Ressource
Le CDAS soutient vos projets d’investissement locaux en Haute-Savoie.
Financement
Le département de la Sarthe met a disposition une aide financière pour la réalisation de travaux s'inscrivant dans des plans d'ensemble
Financement
La Région Pays-de-la-Loire soutient la création et l’aménagement de lieux de travail, individuels ou collectifs, adaptés aux conditions de travail des artistes et aux usages du numérique.
Financement
La Région Nouvelle-Aquitaine propose une aide au conseil et aux études en faveur des activités touristiques.
Financement
Le conseil départemental du Finistère soutient le développement de l'offre locative sociale.
Financement
Le Département du Calvados soutient la restauration d'édifices à valeur patrimoniale, protégés ou non.
Financement
Le Département du Loir-et-Cher a mis en place une Dotation départementale d'aménagement durable.
Financement
En Centre-Val de Loire, un AMI "Tiers-Lieux : Vitalité et transformation des territoires en Centre-Val de Loire" est lancé dans le cadre du FEDER.
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Auvergne-Rhône-Alpes lance un appel à projet pour soutenir les mesures d’efficacité énergétique dans la rénovation et la construction des bâtiment.
Financement
La Région Nouvelle-Aquitaine peut soutenir vos projets au titre de l'approche territoriale des fonds européens.
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région PACA soutient les projets de développement urbain durable via les investissements territoriaux intégrés (ITI).
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Auvergne-Rhône-Alpes soutient le développement de solutions fondées sur la nature.
Financement
La Métropole du Grand Paris a mis en place un Fonds biodiversité.
Financement
La Région Grand Est a lancé un appel à projet pour soutenir les projets urbains qui s'inscrivent dans une logique durable
Outil
Le conseil départemental d'Ille-et-Vilaine accompagne les porteurs de projet à chaque étape clef de leur projet.
Outil
Sedia BFC est un collectif d’EPL qui vise à faciliter la mise en œuvre de vos projets de développement.