106 ressources trouvées pour "marché".

Financement
Le Département de la Charente finance les projets communaux en faveur de l'installation ou du maintien d'entreprises proposant des services marchands.
Mise à jour le : 29/09/2022
16
Outil
Pour de la réhabilitation ou de la construction neuve, appuyez-vous sur le modèle de marché public de maitrise d'oeuvre de l'Ordre des Architectes.
Mise à jour le : 09/10/2024
Outil
L'Ordre national des architectes a conçu une interface pour vous aider à préparer le marché public de maîtrise d'oeuvre.
Mise à jour le : 20/07/2022
Outil
VIR et DIIF sont deux leviers proposés par l'ANAH pour revitaliser les centres anciens, en revalorisant les immeubles vacants ou dégradés pour relancer le marché immobilier local.
Mise à jour le : 15/05/2025
Outil
Le marché MGP permet regrouper la conception du projet et la réalisation des travaux.
Mise à jour le : 22/06/2021
Outil
Il existe une multitude d’études complémentaires qui interviennent aux différentes étapes d’un projet d’aménagement.
Mise à jour le : 20/12/2021
Outil
Le mandat de maîtrise d’ouvrage est un montage à mi-chemin entre la régie et la concession.
Mise à jour le : 15/10/2025
Outil
L’ANCT met à disposition des collectivités un marché à bon de commande pour qu’un prestataire intervienne directement en appui aux études préalables et/ou en accompagnement du projet de tiers-lieu.
Mise à jour le : 22/03/2023
Ressource
Cap Loiret peut vous accompagner pour conseiller et aider à commander les études (AMO gratuite)
Mise à jour le : 10/06/2025
45
Outil
Par FIN INFRA, Mission d’appui au financement des Infrastructures et projets de rénovation/projets sociaux de plus de 5 M€.
Mise à jour le : 20/10/2021
Outil
Le bail réel solidaire est l’outil des organismes fonciers solidaires pour faciliter l’accession à la propriété.
Mise à jour le : 07/05/2026
Ressource
Faire évaluer son bien permet d’avoir une première approche de la valorisation potentielle d'un bien en patrimoine.
Mise à jour le : 14/04/2025
Méthodologie
Le sourcing vous permet de dialoguer avec les entreprises : savoir ce qui peut être fait, ce qui ne doit pas être oublié, etc.
Mise à jour le : 19/07/2021
Outil
Projet d'aménagement : comment faire pour indemniser les locataires commerciaux qui devront être déplacés
Mise à jour le : 23/09/2021
Financement
La Banque des territoires investit dans des projets favorisant un espace public plus ouvert grâce à des équipements urbains adaptés.
Mise à jour le : 08/12/2021
Méthodologie
Définition et méthode pour muscler son projet avec l'expertise technique d'une AMO
Mise à jour le : 22/06/2021
Outil
Gironde Ressources est l'agence technique départementale de la Gironde.
Mise à jour le : 21/02/2023
33
Outil
L'ADEME soutient les diagnostics de territoire et les études préalables aux investissements de réemploi, réutilisation, de réparation et reconditionnement.
Mise à jour le : 16/09/2025
Outil
La création d'une Société d'Économie Mixte à Opération unique (SEMOP) peut être une option envisagée pour mener un projet de réhabilitation de friche : avantages, inconvénients.
Mise à jour le : 24/10/2023
Outil
ATD16 est le service public d'assistance et de conseil aux collectivités territoriales de Charente.
Mise à jour le : 28/02/2022
16
Outil
La base de données DVF (demandes de valeurs foncières) reprend les ventes immobilières en France sur les 5 dernières années.
Mise à jour le : 14/12/2021
Financement
La Région Nouvelle-Aquitaine propose une aide au conseil et aux études en faveur des activités touristiques.
Mise à jour le : 12/10/2023
16, 17, 19, 23, 79, 24, 33, 87, 40, 47, 64, 86
Financement
La Région Normandie et le FEDER soutiennent les collectivités qui louent des bâtiments aux entreprises implantées sur leur territoire.
Mise à jour le : 02/03/2023
14, 27, 50, 61, 76
Financement
Dans le continuité du fonds friches, le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (ou "fonds vert") dédie un axe entier au recyclage foncier.
Mise à jour le : 28/04/2026
Ressource
Plus d’informations sur le rôle des organismes HLM et quand les solliciter !
Mise à jour le : 10/03/2022
Outil
L’Agence d'Ingénierie départementale du Pas-de-Calais propose des conseils et expertises sur des champs variés, avec pour objet d'apporter une assistance en ingénierie : technique, financière et juridique.
Mise à jour le : 16/06/2022
62
Outil
La Banque des Territoires finance de nombreuses prestations d’ingénierie pour les communes du programme PVD.
Mise à jour le : 11/10/2021
Outil
La Banque des territoires a développé une offre d’ingénierie pour accompagner les collectivités et acteurs locaux face aux nouveaux enjeux de transition écologique.
Mise à jour le : 24/04/2023
Outil
Téléchargez un document-type à adapter aux spécificités du territoire
Mise à jour le : 22/06/2021
Outil
Les tranches optionnelles comme la concertation peuvent également faire partie intégrante de vos cahiers de charges, et représenter des critères de sélection discrimant afin de choisir un bureau d'études adaptés à vos besoins
Mise à jour le : 13/12/2023
Ressource
Cap loiret peut vous accompagner gratuitement durant la réalisation des travaux.
Mise à jour le : 02/08/2021
45
Financement
Dans le cadre du FEDER FSE+ 2021-2027, la collectivité de Corse soutient les projets qui permettent d'intégrer les populations les plus fragiles.
Mise à jour le : 25/01/2024
2A, 2B
Financement
La Banque des territoires offre un soutien opérationnel aux foncières de redynamisation territoriale et aux collectivités qui les sollicitent.
Mise à jour le : 04/05/2022
Outil
Obtenir de l'aide de l'EPFL Savoie pour l'achat du bien le temps des études préalables voire de la remise en état du site.
Mise à jour le : 11/01/2023
73
Méthodologie
Certaines pistes permettent de réduire le déficit d'un projet de réhabilitation de friche.
Mise à jour le : 24/07/2024
Ressource
Accompagner et financer des projets avec l'appel à projets Place de la Gare
Mise à jour le : 07/07/2021
Financement
L’ADEME met en place PLANISOLS, une aide technique et financière pour les collectivités dont les territoires sont en première ligne pour préserver les sols, lutter contre l’artificialisation, engager une politique de sobriété foncière et de renaturation.
Mise à jour le : 07/07/2025
Financement
Le Gouvernement lance un dispositif de soutien à l’installation de commerces dans des communes qui en sont dépourvues, ou dont les derniers commerces ne répondent plus aux besoins de première nécessité de la population.
Mise à jour le : 21/02/2024
Financement
La Région Bourgogne-Franche-Comté propose une aide aux études et à l’investissement en faveur du solaire thermique.
Mise à jour le : 09/01/2025
21, 25, 70, 39, 58, 71, 90, 89
Outil
Le département de la Charente-Maritime propose aux collectivités de bénéficier de l’expertise de la SEMDAS.
Mise à jour le : 10/02/2022
17
Financement
En Ile de France, la programmation FEDER 2021-2027 prévoit un "Accompagnement à la création de boucles locales et au changement de pratique en faveur de l’économie circulaire sur les territoires franciliens".
Mise à jour le : 31/01/2024
91, 92, 75, 77, 93, 94, 95, 78
Financement
La Fondation du patrimoine soutient la formation et l'insertion socioprofessionnelle dans le cadre de projets patrimoniaux.
Mise à jour le : 05/10/2023
Financement
Dans le cadre de FEDER 2021-2027, la Région Auvergne-Rhône-Alpes lancera un appel à projet "recycler le foncier pour accompagner les territoires".
Mise à jour le : 19/02/2024
01, 03, 07, 15, 26, 43, 74, 38, 42, 63, 69, 73
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Pays de la Loire proposera des appels à projets pour la revitalisation des territoires et les mobilités actives hors des zones urbaines.
Mise à jour le : 19/03/2024
44, 49, 53, 72, 85
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Pays de la Loire soutient les projets en faveur de l'attractivité et la revitalisation des territoires.
Mise à jour le : 31/01/2025
44, 49, 53, 72, 85
Financement
La Région Nouvelle-Aquitaine peut financer des aménagements ludiques ou pédagogiques destinés à une clientèle touristique.
Mise à jour le : 17/10/2024
16, 17, 19, 23, 79, 24, 33, 87, 40, 47, 64, 86
Financement
La Région Centre-Val de Loire accompagne les projets de revitalisation des centres villes et centre bourgs.
Mise à jour le : 23/06/2022
18, 28, 36, 37, 45, 41
Outil
La SEM NOVIM accompagne les collectivités dans leurs projets d’aménagement, de construction publique et de projet immobillier.
Mise à jour le : 11/07/2023
42
Outil
Territoires 62 accompagne les collectivités du Pas-de-Calais dans leurs projets d’équipement, d’aménagement et de développement économique
Mise à jour le : 07/07/2022
62
Outil
Le programme Nouveaux lieux, nouveaux liens peut vous apporter des conseils méthodologiques pour votre projet de développement de tiers-lieu.
Mise à jour le : 28/11/2023
30
Financement
3 types d'études peuvent être cofinancées par la Banque des territoires
Mise à jour le : 29/07/2021
Outil
Organiser une opération “journées portes ouvertes” peut permettre d’attirer des porteurs de projets ou investisseurs pour vos friches.
Mise à jour le : 29/04/2024
Financement
L'Agence national du sport décline, directement ou avec l'aide des services déconcentrés, plusieurs dispositifs destinés aux acteurs du monde sportif.
Mise à jour le : 15/09/2024
Financement
L'ADEME soutient les projets de reconversion de friches par le financement d’études et de travaux de dépollution des sols.
Mise à jour le : 08/01/2025
Financement
Solliciter l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour concevoir des projets en réduisant l'imperméabilisation des sols et pour les projets de renaturation.
Mise à jour le : 17/12/2024
03, 07, 15, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 23, 79, 28, 29, 43, 87, 35, 36, 37, 42, 44, 45, 41, 48, 49, 50, 53, 56, 58, 63, 71, 72, 85, 86, 89
Financement
L'ADEME propose un dispositif d'aide à la décision pour les porteurs de projet souhaitant couvrir leur consommation énergétique grâce au photovoltaïque.
Mise à jour le : 28/03/2023
Financement
L'ADEME a lancé un appel à projets "Solutions innovantes pour l’amélioration de la recyclabilité, le recyclage et la réincorporation des matériaux (RRR)".
Mise à jour le : 05/10/2022
Financement
La région Normandie soutient la création et le développement d'entreprises de l'économie sociale et solidaire sur son territoire.
Mise à jour le : 14/09/2021
14, 27, 50, 61, 76
Outil
L'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités peut vous appuyer dans la définition et la mise en place de vos projets d'aménagement.
Mise à jour le : 04/05/2022
37
Outil
Via les délégations territoriales de l'ANCT en DDT et préfecture.
Mise à jour le : 28/04/2026
Financement
Le Département de la Loire-Atlantique propose une aide à la renaturation pour l'ouverture de petits sites au public.
Mise à jour le : 25/05/2023
44
Financement
Le Conseil départemental du Vaucluse propose un dispositif en faveur du patrimoine.
Mise à jour le : 10/12/2024
84
Financement
La CAF peut financer la création ou l'aménagement de locaux en ALSH.
Mise à jour le : 09/11/2022
Financement
La Région Pays de la Loire soutient les travaux de rénovation énergétique des bâtiments publics.
Mise à jour le : 30/11/2022
44, 49, 53, 72, 85
Financement
La Région Nouvelle-Aquitaine propose un dispositif en faveur du logement social en ruralité.
Mise à jour le : 30/04/2024
16, 17, 19, 23, 24, 33, 87, 40, 47, 64, 86
Financement
Le département des Landes peut accorder une aide pour la création ou la modernisation d’hébergements destinés à l’accueil de randonneurs sur les chemins jacquaires.
Mise à jour le : 22/07/2022
40
Financement
L’ADEME peut financer des prestations d'AMO.
Mise à jour le : 08/01/2025
Outil
L’EPF Hauts-de-France peut avancer les fonds pour l’achat du foncier et préparer les opérations d’aménagement.
Mise à jour le : 26/08/2021
02, 59, 60, 62, 80
Méthodologie
Quelques conseils pour rédiger un appel à projet pour la création ou l’exploitation d’un tiers-lieu sur un site dont vous êtes propriétaire.
Mise à jour le : 06/02/2024
Méthodologie
Cap loiret peut vous aider gratuitement à rédiger votre cahier des charges
Mise à jour le : 29/07/2021
45
Outil
La mise en copropriété est une opération juridique qui transforme un bien immobilier unique en plusieurs lots distincts.
Mise à jour le : 19/12/2024
Outil
Le Syndicat de Développement, d’Equipement et d'Aménagement (SDEA) soutient les collectivités locales de l'Ardèche pour donner vie à leurs projets.
Mise à jour le : 04/01/2023
07
Outil
3 Vals Aménagement accompagne les collectivités et les entreprises dans leur projet d’équipement et d’aménagement.
Mise à jour le : 05/06/2023
41
Outil
La SATEL propose un accompagnement adapté pour contribuer au développement territorial des Landes.
Mise à jour le : 22/11/2022
40
Outil
La SELI accompagne les collectivités et les entreprises dans leur projet d’équipement et d’aménagement.
Mise à jour le : 06/11/2024
19, 23, 86
Ressource
L’Agence Technique Départementale du Gard propose conseils et expertises aux communes et intercommunalités adhérentes, pour sécuriser et concrétiser leurs projets sur les plans juridique, financier et technique.
Mise à jour le : 17/11/2026
30
Financement
Le gouvernement a mis en place un fonds de restructuration des locaux d'activité, qui est reconduit en 2024.
Mise à jour le : 12/11/2025
Financement
La Caisse des Dépôts, en partenariat avec l’ANRU, a lancé l’Appel à manifestation d'intérêt « Démonstrateurs de la ville durable : Habiter la France de demain ».
Mise à jour le : 15/12/2021
Outil
France Domaine vous fournit gratuitement une estimation officielle du prix de vente ou de location.
Mise à jour le : 26/01/2024
Outil
Le Ministère de la Transition Ecologique a lancé un plan d'action pour le développement de l'énergie solaire photovoltaïque.
Mise à jour le : 10/11/2021
Financement
L'appel à projets "Sentiers de nature" vise à répondre à une demande croissante de découverte des patrimoines naturel, culturel et paysager.
Mise à jour le : 05/09/2022
Méthodologie
Quelques conseils pour rédiger un AMI pour la création ou l’exploitation d’un site dont vous êtes propriétaire.
Mise à jour le : 16/07/2025
Financement
La région soutient les petites entreprises dans le développement de leur activité
Mise à jour le : 13/11/2025
971
Financement
L'objectif du fonds de renaturation est de soutenir et accélérer les efforts des collectivités pour apporter de la nature dans les espaces urbanisés.
Mise à jour le : 17/03/2025
Financement
L'édition 2025 du fonds vert prévoit une nouvelle mesure "aide aux maires bâtisseurs".
Mise à jour le : 06/05/2025
Outil
Préparer un bilan permet d’évaluer l’équilibre financier d’un projet et d'informer les décisions concernant la suite du projet.
Mise à jour le : 13/05/2025
Financement
L'ADEME peut financer vos travaux de dépollution à hauteur de 55%.
Mise à jour le : 29/07/2025
Méthodologie
Vous manquez d'ingénerie en interne ? Une AMO peut vous aider à définir et gérer votre projet de A à Z.
Mise à jour le : 12/09/2023
Outil
L’Agence d'Ingénierie départementale de l'Hérault propose des conseils et expertises sur des champs variés, avec pour objet d'apporter une assistance technique, financière et juridique.
Mise à jour le : 13/12/2021
34
Outil
L'Agence Régionale d'Aménagement et de Construction d'Occitanie (l'ARAC) est une SEM qui propose ses services pour un soutien technique et juridique, et peut même jouer le rôle d’AMO.
Mise à jour le : 14/12/2021
09, 11, 12, 30, 32, 31, 65, 34, 46, 48, 81, 82
Ressource
Obtenir de l'aide de l'EPFL Alsace pour l'achat du bien le temps des études préalables voire du proto aménagement
Mise à jour le : 09/09/2024
67, 68
Outil
Le CAUE du Doubs et l'ADIL forme ensemble la Maison de l'habitat, guichet unique pour les questions liées à l'habitat.
Mise à jour le : 01/06/2022
25
Outil
Le SYDEC propose des services en faveur de la maîtrise de l'énergie et du développement des énergies renouvelables.
Mise à jour le : 22/11/2022
40
Financement
Le Syndicat du Pays de Maurienne gère les financements LEADER sur son territoire.
Mise à jour le : 24/01/2022
73
Outil
DÉMOCLÈS vise à améliorer les pratiques de recyclage des déchets issus des chantiers du bâtiment.
Mise à jour le : 20/06/2022
Financement
Le Conseil départemental de Maine-et-Loire propose un dispositif de soutien aux investissements des communes.
Mise à jour le : 21/11/2023
49
Méthodologie
Pour acheter un bâtiment, anticipez la réhabilitation en vérifiant la complétude du DT.
Mise à jour le : 14/03/2022
Méthodologie
Votre CAUE départemental peut venir vous rencontrer et vous conseiller sur votre projet.
Mise à jour le : 29/09/2026
Financement
Les CAF lancent un Plan Rebond de 300 millions d’euros, destiné aux établissements d’accueil du jeune enfant et aux Maisons d’assistants maternels.
Mise à jour le : 29/11/2021
Outil
Quelques conseils pour référencer votre appel à projet et attirer les porteurs de projet adéquats.
Mise à jour le : 22/07/2025
Méthodologie
Le référentiel foncier et immobilier est un outil pour identifier le potentiel en renouvellement urbain du territoire.
Mise à jour le : 15/01/2025
Outil
La Région Bourgogne-Franche-Comté soutient les professionnels et collectivités du territoire qui portent un projet à vocation touristique.
Mise à jour le : 07/07/2022
21, 25, 70, 39, 58, 71, 90, 89
Outil
L'Agence nationale pour le développement du cinéma en régions peut aider les collectivités qui souhaitent créer ou moderniser leur cinéma.
Mise à jour le : 08/06/2022
Outil
La FDFR 89 œuvre pour l’animation et le développement des territoires, notamment ruraux, de l’Yonne et de la Nièvre et accompagne l’essor de l’Économie Sociale et Solidaire.
Mise à jour le : 25/01/2024
58, 89
Outil
La Région Pays de la Loire soutient les porteurs de projet souhaitant candidater aux programmes européens via le dispositif ACE 2020.
Mise à jour le : 27/10/2022
44, 49, 53, 72, 85
Outil
L'assistance technique départementale (AT 47) accompagne les collectivités du territoire.
Mise à jour le : 11/05/2023
47