41 ressources trouvées pour "caue".
Méthodologie
Votre CAUE départemental peut venir vous rencontrer et vous conseiller sur votre projet.
Méthodologie
Le CAUE du Finistère vous apporte son expertise sur les démarches à suivre et les stratégies à adopter.
Méthodologie
Le CAUE du Loiret vous peut vous accompagner sur les premières phases de définition et de réflexions sur votre projet.
Outil
Le CAUE du Doubs et l'ADIL forme ensemble la Maison de l'habitat, guichet unique pour les questions liées à l'habitat.
Outil
Le maire peut déclencher une intervention pour sécuriser des bâtiments menaçant ruine en cas de péril imminent, grâce à la procédure expliquée dans cette fiche.
Méthodologie
En l’absence d’accord amiable, le juge d’expropriation peut être saisi pour procéder au transfert de propriété.
Financement
Le Département de la Drôme peut financer la mise en valeur des bâtiments et espaces publics ainsi que les projets structurants pour le territoire.
Outil
Le Syndicat mixte du Parc des Volcans d'Auvergne anime un Atelier Rural d'Urbanisme pour les collectivités du territoire.
Méthodologie
Qu'implique ce principe lors de l'achat d'un site pollué ?
Outil
Préparer un bilan permet d’évaluer l’équilibre financier d’un projet et d'informer les décisions concernant la suite du projet.
Outil
Le département de la Côte-d’Or fournit un soutien gratuit technique et juridique, et son agence départementale peut jouer le rôle d’AMO ou de maître d'œuvre pour certains projets.
Outil
L'agence département d'ingénierie de l'Orne met à disposition des collectivités ses compétences techniques à travers sa mission d’assistance et de conseils.
Outil
Finistère Ingénierie Assistance est un établissement public qui accompagne les collectivités avant début des travaux.
Outil
Le label EcoQuartier vise à encourager la réalisation d'opérations exemplaires d'aménagement durable des territoires.
Outil
Téléchargez un document-type à adapter aux spécificités du territoire
Ressource
Cap Loiret peut réaliser l'étude de faisabilité financière et vous aider dans la recherche de financements
Ressource
Cap Loiret peut vous accompagner pour conseiller et aider à commander les études (AMO gratuite)
Ressource
Cap loiret peut vous accompagner gratuitement durant la réalisation des travaux.
Financement
Le département de la Sarthe met a disposition une aide financière pour la réalisation de travaux s'inscrivant dans des plans d'ensemble
Outil
La SAFI est un outil d’étude, de conseil et opérationnel pour l’aménagement et l’équipement du territoire.
Outil
La Banque des Territoires finance de nombreuses prestations d’ingénierie pour les communes du programme PVD.
Outil
Il existe une multitude d’études complémentaires qui interviennent aux différentes étapes d’un projet d’aménagement.
Outil
Proposer la vente de plusieurs terrains “en portefeuille” peut permettre de sécuriser l’aménagement d’un terrain en friche.
Méthodologie
La déclaration d'utilité publique fait partie de la phase administrative de la procédure d'expropriation, qui permet de contraindre la cession d’une propriété privée.
Financement
La Région Nouvelle-Aquitaine gère un dispositif européen pour lutter contre les feux de forêts.
Financement
Le conseil départemental de Savoie peut participer aux travaux de restauration de monuments historiques et du patrimoine rural non protégé.
Financement
La Région Occitanie finance la restauration du patrimoine culturel, protégé ou non.
Financement
Le Département de la Charente soutient la suppression de points noirs architecturaux.
Outil
L’Association Nationale Notre Village vous accompagne dans vos nouveaux projets, notamment en matière de Développement Durable.
Outil
Via les délégations territoriales de l'ANCT en DDT et préfecture.
Financement
Le Département de Loire-Atlantique propose une aide au patrimoine de proximité.
Ressource
Que faire lorsque des constructions se font illégalement sur des terrains à risques
Financement
Le Département de la Charente-Maritime soutient les projets liés au patrimoine bâti et équipements publics des collectivités.
Méthodologie
Cap loiret peut vous aider gratuitement à rédiger votre cahier des charges
Financement
Dans le cadre du fonds vert, une enveloppe est dédiée à l’ingénierie d’animation et de planification pour l’élaboration de stratégie et l’émergence de projets.
Ressource
L’Agence Technique Départementale du Gard propose conseils et expertises aux communes et intercommunalités adhérentes, pour sécuriser et concrétiser leurs projets sur les plans juridique, financier et technique.
Outil
France Domaine vous fournit gratuitement une estimation officielle du prix de vente ou de location.
Outil
Projet d'aménagement : comment faire pour indemniser les locataires commerciaux qui devront être déplacés
Outil
Le bail réel solidaire est l’outil des organismes fonciers solidaires pour faciliter l’accession à la propriété.
Outil
Procédure du tiers-demandeur
Méthodologie
Quelques repères pour envisager ou non la reconversion écologique d’une friche via sa renaturation.